Cour synodale de Bruxelles.
Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
- Inventaire analytique des archives des des cours synodales de Bruxelles
- Cour synodale du prélat de Coudenberg
- Deuxième partie: Procès
- II. Procès en deuxième instance
- 5. Appels d'autres cours synodales
- 151 - 153, Vol. 67: Années 1695-1725.
- 151, (F. 1-42). Pierre-Albert de Calumborg, contre Marie van Heyssel: Sentence du doyen du chapitre métropolitain de Malines (Mechelen), juge synodal, en matière d'action rescisoire, 1695-1697.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 5 -
151
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