Administration de la Marine et de la Navigation intérieure (Versements 2005)
L'Administration de la Marine et de la Navigation intérieure. Ministère des Communications (Versements 2005), 1842-2002
- III. Marine Marchande
- C. Législation et Documentation
- 2. Réglementation
- a. Généralités
- 2364, Ordres de service, barèmes et règlements de l'administration de la Marine. 1878-1928. 1878-1928 1 chemise
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 552 -
2364