Aperçu des fonds d'archives
Police fédérale. Service Historique. Dossiers personnels et documentation concernant les gendarmes
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Police fédérale. Service historique. Dossiers personnels et documentation concernant les gendarmes, 1870-1990
Numéro de l'instrument de recherche: I 676
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 43.76
Période:
1870 - 1990
Commissariat général de la Justice. Police et surveillance générale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la Justice, du Ministère d'Etat chargé de la Surveillance générale et du Ministère de la Justice, 1814-1818
Numéro de l'instrument de recherche: I 437
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 40.98
Période:
1814 - 1818
Administration provinciale du Luxembourg. Série 3/29 : Ordonnances de police
Titre de l'instrument de recherche: Province. Série 3/29 : ordonnances de police (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: Z180
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 39.99
Période:
1815 - XXe siècle
Tribunal correctionnel de Mons. 1795-1812
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives du Tribunal de police correctionnelle de la commune et du canton de Mons et du jury d'accusation du district de Mons (1794-1795), p. 23-44 / Cl. Depauw
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.043
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 39.02
Période:
1795 - 1811
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des étrangers. Dossiers généraux 2e série (Versement 2003)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique (Police des étrangers). Dossiers généraux: deuxième versement, 1930-1960 [1814-1986]
Numéro de l'instrument de recherche: I 417
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 38.17
Période:
1814 - 1986
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Règlement de police communale de l'arrodissement de Bruxelles 1870-1949
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 990
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 36.89
Période:
1870 - 1949
Justice de Paix et Tribunal de Police Woluwé-Saint-Etienne puis Saint-Josse-ten-Noode (1795-1863)
Titre de l'instrument de recherche: Woluwe-Saint-Etienne puis de Saint-Josse-ten-Noode / - In: Inventaire des archives de la justice de paix et du tribunal de police du canton de Woluwé-Saint-Etienne
Numéro de l'instrument de recherche: I 1051
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 36.88
Période:
1795 - 1863
Province de Liège. Greffe. Ordonnances de police prises par les bourgmestres (Greffe D)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'administration provinciale de Liège. Série Ordonnances de police prises par les bourgmestres, 1830-1949
Numéro de l'instrument de recherche: N3/12
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 35.85
Période:
1830 - 1949
Province de Liège. Greffe. Série A. Police communale. Règlements. 1re série
Titre de l'instrument de recherche: Greffe A: Police communale - Règlements 1ère série. - In : Archives de la province de Liège, Liège.
Numéro de l'instrument de recherche: N3/18
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 34.27
Période:
XIXe - XXe siècles
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 34.11
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 33.65
Période:
1794 - 1923
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Service de la Police des Etrangers. Dossiers individuels ouverts entre 1835 et 1912 (dossiers nos. 1-999.999)
Titre de l'instrument de recherche: Ministère de la Justice. Service de la Police des étrangers. Inventaire des microfilms du fichier des dossiers individuels / B. Boone, R. Depoortere
Numéro de l'instrument de recherche: T 413
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 33.23
Période:
1835 - 1912
Justice de paix Limbourg (à classer)
Titre de l'instrument de recherche: Hansotte (G.), Forgeur (R.), Inventaire des archives des cours et tribunaux de la province de Liège, Liège, p. 99.
Numéro de l'instrument de recherche: F1/92
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 31.61
Période:
1793 - 1906
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des Etrangers. Fichier alphabétique des dossiers individuels ouverts après 1890 (dossiers n° 500.000 et suiv.)
Titre de l'instrument de recherche: Liste des fiches des Dossiers Police Etrangers ouverts après 1890 (dossiers à partir du n° 500.000)
Numéro de l'instrument de recherche: F 1646
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 29.98
Période:
1890 - 1912
Police boraine. Non classé
Titre de l'instrument de recherche: Police boraine. Non classé
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.99.142
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 29.91
Période:
1890 - 2001
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des étrangers. Fichier alphabétique. Première série (dos. 1-500.000)
Titre de l'instrument de recherche: Vreemdelingenpolitie. Steekkaarten. Eerste reeks (dos. 1-500.000)
Numéro de l'instrument de recherche: F 1645
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 29.67
Période:
1835 - 1890
Province de Liège. Greffe. Règlements communaux. Administration intérieure de la police. 2e série (APL GREFFE B)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des de la province de Liège. Règlements d'administration intérieure de police communale. 2e série (Greffe B), 1861-1910
Numéro de l'instrument de recherche: N3/17
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 29.07
Période:
1861 - 1910
Justice de paix Dalhem
Titre de l'instrument de recherche: Justice de paix de Dalhem / G. Hansotte, R. Forgeur. - In : Inventaire des archives des cours et tribunaux de la province de Liège, Liège, p. 89-90.
Numéro de l'instrument de recherche: F1/105
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 28.9
Période:
An X (1801/1802) - 1863
Justice de paix Fléron
Titre de l'instrument de recherche: Justice de Paix de Fléron. - In : Inventaire des archives des cours et tribunaux de la province de Liège / G. Hansotte, R. Forgeur, Liège, p. 90-92.
Numéro de l'instrument de recherche: F1/107
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 28.9
Période:
1820 - 1930
Administration du Grand-Duché de Luxembourg
Titre de l'instrument de recherche: Administration du Grand-Duché de Luxembourg (1814 - 1830). Octrois en concession et police des usines et ateliers établis sur les cours d'eau / Marcel Bourguignon
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 028/3
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 28.28
Période:
1814 - 1830
11.390 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 570