Aperçu des fonds d'archives
Justice de Paix de Schaerbeek 2e canton. Versement 2000, 1913-1970.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Justice de paix de Schaerbeek, 2e canton, versement 2000, 1913-1970
Numéro de l'instrument de recherche: I 1046
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.53
Période:
1913 - 1970
Tribunal de Police de Saint-Josse-ten-Noode. Versement 2001 (jusqu'en 1970)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Police de Saint-Josse-ten-Node, versement 2001
Numéro de l'instrument de recherche: I 1044
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.53
Période:
1853 - 1936
Auditorat militaire de Brabant-Hainaut. Dossiers sans-suite et de non lieu, 1928-1940.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het Krijgsauditoraat Brabant-Henegouwen, dossiers zonder gevolg en buitenvervolgingstelling, 1928-1940
Numéro de l'instrument de recherche: I 2023
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.53
Période:
1928 - 1940
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant, t. I Eglises collégiales (Région Bruxelles capitale) Anderlecht, Chapitre et église Saint-Pierre
Numéro de l'instrument de recherche: I 32
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.44
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.38
Période:
?
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal des Enfants/de la jeunesse. Dossiers des affaires protectionnelles des mineurs et des parents, 1960-1967 et registres des décisions, 1920-1927
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la juridiction des enfants puis juridiction de la jeunesse de Bruxelles. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.31
Période:
1920 - 1967
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des Archives ecclésiastiques du Brabant. Tome III: Abbayes (Région de Bruxelles-Capitale): La Cambre, Coudenberg, Dilighem, Forest.
Numéro de l'instrument de recherche: I 33
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.3
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.24
Période:
?
Ministère de l'économie et des classes moyennes. Archives de la chambre des métiers et négoces Brabant wallon-Bruxelles+/- 1979-2003
Titre de l'instrument de recherche: Versé sans inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 946
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.24
Période:
Ca. 1979 - 2003
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.2
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux de difficultés (dans les ditributions par contribution) 1854-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux de difficultés (dans les distributions par contribution) 1854-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 985
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.2
Période:
1854 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux de vérifications d'écritures 1875-1939
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 984
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.2
Période:
1875 - 1939
Province de Brabant. Tutelles des fabriques d'église. Dossiers des travaux aux édifices du cultes, 1894-1975.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Travaux aux édifices de culte (1894-1975)
Numéro de l'instrument de recherche: T 66
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.2
Période:
1894 - 1975
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les transactions de biens immobiliers, 1855-1981.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire archives province de Brabant. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les transactions de biens immobiliers, 1855-1981
Numéro de l'instrument de recherche: T 5
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.2
Période:
1855 - 1981
Province de Brabant. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les intercommunales, 1922-1986.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. intercommunales (1922-1986). Bilans et comptes d'intercommunales (1922-1986)
Numéro de l'instrument de recherche: T 19
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.2
Période:
1922 - 1986
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives contemporaines de la paroisse Saint-Michel et Sainte-Gudule à Bruxellesel
Numéro de l'instrument de recherche: I 47
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.1
Période:
1200 - 1950
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Comptabilité provinciale, 1852-1993.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Liste d'archives. Comptabilité provinciale (1852-1993)
Numéro de l'instrument de recherche: T 21
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.09
Période:
1852 - 1993
Institut d'enseignement technique de l'Etat à Evere
Titre de l'instrument de recherche: Institut d'enseignement technique de l'Etat à Evere (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 957
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.09
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles. Série III
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série III, 1800-1932
Numéro de l'instrument de recherche: I 26
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.09
Période:
1800 - 1932
Commission d'assistance publique de Saint-Gilles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission d'Assistance Publique de Saint-Gilles et prédecesseurs en droit, 1738-1903
Numéro de l'instrument de recherche: I 964
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.09
Période:
1738-1903
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