Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre (Archives de la Guerre)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre, 1914-1926 / J. Vannérus et P.-A. Tallier
Numéro de l'instrument de recherche: I 298
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 4
SCORE: 42.25
Période:
1914 - 1926
Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique (CRALOB)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, (XVIe siècle) 1846-2009
Numéro de l'instrument de recherche: I 575
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.25
Période:
(16de eeuw) 1846 - 2009
Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Procès. Appels de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines: Dossiers de procès de Namur 1501-2000 (1705-1795)
Numéro de l'instrument de recherche: I 635
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 42.25
Période:
1473-1795
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (8.VI.1931-8.V.1940), p. 471-893 / L. Verachten
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/02
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 7
SCORE: 42.24
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (3.VIII.1945-23.XII.1949), p. 297-612 / K. Devolder
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/04
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 7
SCORE: 42.24
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
Archives de la Guerre. Comptoir belge de Répartition des Charbons Allemands (COBECA)
Titre de l'instrument de recherche: Comptoir belge de Répartition des Charbons allemands (1920-1927).
Numéro de l'instrument de recherche: T 076
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.2
Période:
1920 - 1927
Chambres des Comptes. Registres
Titre de l'instrument de recherche: IV_LIV_Comptes des fortifications et des bâtiments militaires
Numéro de l'instrument de recherche: CCRK 54
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.2
Période:
1301-1800
Collection iconographique concernant la Première Guerre mondiale. III Affiches illustrées éditées durant la guerre et l'immédiat après-guerre
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire de la Collection iconographique concernant la Première Guerre mondiale. III : Affiches illustrées éditées durant la guerre et l'immédiat après-guerre, 1914-1927
Numéro de l'instrument de recherche: I 618
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.2
Période:
1914-1927
Raffin-Tholiard. Archives du Socialisme rationnel
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het fonds Raffin-Tholiard. Archief van het Colinsiaans Socialisme
Numéro de l'instrument de recherche: I 238
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.16
Période:
1409 - 1967
Collection des Manuscrits Divers
Titre de l'instrument de recherche: Catalogue de la collection des Manuscrits divers
Numéro de l'instrument de recherche: I 678
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 42.15
Période:
9de - 20ste eeuw
Police fédérale. Centre de documentation et de connaissances (DSEK)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Police fédérale. Centre de documentation et de connaissances (DSEK), 1920-2013
Numéro de l'instrument de recherche: I 681
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 42.15
Période:
1920 - 2013
Ministère de l'Intérieur. Police générale du Royaume. Dossiers des commissaires de police
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de l'Intérieur. Police générale du Royaume. Dossiers des commissaires de police, 1919-2001
Numéro de l'instrument de recherche: I 698
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.14
Période:
1919 - 2001
Marcel Dieu alias Hem Day
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van de papieren Marcel Dieu alias Hem Day
Numéro de l'instrument de recherche: I 242
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.12
Période:
1867 - 1969
Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Titre de l'instrument de recherche: Invent. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse. Deuxième partie. Cartul. Tome II (1312-1383) / A. Verkooren (tafels door L. De Sturler, S. Vervaeck en E. Warlop)
Numéro de l'instrument de recherche: I 143
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 42.12
Période:
1154 - 1789
Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Titre de l'instrument de recherche: (Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
Numéro de l'instrument de recherche: T 014
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 42.12
Période:
801-1700
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad. Procès-verbaux du Conseil des ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten. Ordres du jour et listes de présence (5.II.1916 - 21.V.1931)
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/01
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 42.12
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Titre de l'instrument de recherche: Inv. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limb. et des pays d'Outre-Meuse. Troisième partie. Chartes origin. et cartul.T I. (1383-1396)
Numéro de l'instrument de recherche: I 133
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 42.09
Période:
1154 - 1789
Collection des Cartes et Plans. Cartes et Plans manuscrits. Série I.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des cartes et plans manuscrits. Deuxième supplément in Troisième supplément à l'inventaire des cartes et plans
Numéro de l'instrument de recherche: I 012
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.08
Période:
15de - 20ste eeuw
Police fédérale. Service Historique. Dossiers de Brigades de Gendarmerie
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Police fédérale. Service historique. Dossiers de Brigades de Gendarmerie, 1837-2003
Numéro de l'instrument de recherche: I 688
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 42.08
Période:
1837 - 2003
Famille d'Arenberg. Cartes et plans
Titre de l'instrument de recherche: Archives du Palais d'Arenberg à Bruxelles. Inventaire de la série des cartes, plans, tableaux et documents iconographiques
Numéro de l'instrument de recherche: T 580
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 42.07
Période:
13de - 20ste eeuw
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