Aperçu des fonds d'archives
Tribunal de police du canton de Perwez. Versement 2015
Titre de l'instrument de recherche: HENIN C. avec la collaboration de LAMBERT M. et PEEREBOOM P., Inventaire des archives du Tribunal de police du canton de Perwez. Versement 2015
Numéro de l'instrument de recherche: F214
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 36.12
Période:
1844-1995
Parquet près le Tribunal de Police de Fosses-la-Ville
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet près du Tribunal de Police de Fosses-la-Ville (1889-1970) / B. Petitjean
Numéro de l'instrument de recherche: N37
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 33.97
Période:
1889 - 1970
Ministère de l'Intérieur. Police générale du Royaume. Dossiers des commissaires de police
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de l'Intérieur. Police générale du Royaume. Dossiers des commissaires de police, 1919-2001
Numéro de l'instrument de recherche: I 698
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 33.41
Période:
1919 - 2001
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 33.26
Période:
1936 - 1996
Police fédérale. Centre de documentation et de connaissances (DSEK)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Police fédérale. Centre de documentation et de connaissances (DSEK), 1920-2013
Numéro de l'instrument de recherche: I 681
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 29
SCORE: 33.2
Période:
1920 - 2013
Parquet Mons. Versement 2000. Police judiciaire
Titre de l'instrument de recherche: Parquet Mons. Versement 2000. Police judiciaire. Bordereau de versement
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.026
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 33.18
Période:
1985
Police fédérale. Service Historique. Dossiers personnels et documentation concernant les gendarmes
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Police fédérale. Service historique. Dossiers personnels et documentation concernant les gendarmes, 1870-1990
Numéro de l'instrument de recherche: I 676
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 32.78
Période:
1870 - 1990
Tribunal de police du canton de Perwez. Versement 1958
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de simple police de Perwez
Numéro de l'instrument de recherche: F 206
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
SCORE: 32.77
Période:
1798 - 1949
Administration provinciale du Luxembourg. Examens de la police communale et des gardes-champêtres.
Titre de l'instrument de recherche: Province. Examens de la police communale et des gardes-champêtres (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: Z194
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 32.75
Période:
XXe siècle
Police fédérale. Service Historique. Dossiers de Brigades de Gendarmerie
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Police fédérale. Service historique. Dossiers de Brigades de Gendarmerie, 1837-2003
Numéro de l'instrument de recherche: I 688
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 32.75
Période:
1837 - 2003
Bulletin Central des Signalements (liste de la police judiciaire avec des personnes à rechercher).
Titre de l'instrument de recherche: Bulletin Central des Signalements (liste de la police judiciaire avec des personnes à rechercher).
Numéro de l'instrument de recherche: FICINV_2449
Dépôt d'archives: CEGESOMA
SCORE: 31.27
Période:
1934 - 1946
Tribunal de police correctionnelle Habay-la-Neuve
Titre de l'instrument de recherche: Tribunal de police correctionnelle de Habay-la-Neuve (1794 - 1800) / M.-A. Sizaire
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 025
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 30.78
Période:
1794 - 1800
Commissariat général de la Justice. Police et surveillance générale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la Justice, du Ministère d'Etat chargé de la Surveillance générale et du Ministère de la Justice, 1814-1818
Numéro de l'instrument de recherche: I 437
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 30.34
Période:
1814 - 1818
Tribunal de police Liège (1er canton)
Titre de l'instrument de recherche: Tribunal de police de Liège. - In : Inventaire des archives des cours et tribunaux de la province de Liège / G. Hansotte, R. Forgeur, Liège, p. 108.
Numéro de l'instrument de recherche: F1/113
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 29.72
Période:
1873 - 1898
Tribunal de police Fléron. Registres aux jugements
Titre de l'instrument de recherche: Tribunal de police Fléron. Registres aux jugements - In : Inventaire des archives des cours et tribunaux de la province de Liège / G. Hansotte, R. Forgeur, Liège, p.105-106.
Numéro de l'instrument de recherche: F1/126
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 29.72
Période:
1882 - 1944
Tribunal de police Dalhem. Registres aux jugements
Titre de l'instrument de recherche: Tribunal de police Dalhem. Registres aux jugements - In : Inventaire des archives des cours et tribunaux de la province de Liège / G. Hansotte, R. Forgeur, Liège, p.103.
Numéro de l'instrument de recherche: F1/124
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 29.72
Période:
1926 - 1944
Tribunal de police Liège. Registres aux jugements
Titre de l'instrument de recherche: Tribunal de police Liège. Registres aux jugements - In : Inventaire des archives des cours et tribunaux de la province de Liège / G. Hansotte, R. Forgeur, Liège, p.108.
Numéro de l'instrument de recherche: F1/128
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 29.72
Période:
1929 - 1944
Zone de Police de Bruxelles Ouest.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Zone de Police de Bruxelles Ouest, 2001-2006
Numéro de l'instrument de recherche: I 2004
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 29.72
Période:
2001-2006
Tribunal de Police Anderlecht
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Police d'Anderlecht, 1915-1936
Numéro de l'instrument de recherche: I 1101
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 29.72
Période:
1915 - 1936
Justice de paix et Tribunal de police de Sugny
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Justice de paix et Tribunal de police de Sugny (1792-1795)
Numéro de l'instrument de recherche: O176
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 29.6
Période:
1792 - 1795
1.555 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 78