Aperçu des fonds d'archives
Province de Brabant. Série L relative aux élections communales, 1899-1911.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives Province de Brabant. Série L sur les élections communales de 1889 et 1911.
Numéro de l'instrument de recherche: T 62
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.52
Période:
1899 - 1911
Préfecture de la Dyle. Portefeuilles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Préfecture de la Dyle. Intérieur, 1758-1842
Numéro de l'instrument de recherche: I 92
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.5
Période:
1800-1815
Bureau des hypothèques de Bruxelles. Bureau unique.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère des Finances. Bureau d'hypothèques (bureau unique) à Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.49
Période:
1799-1913
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série A.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Gouvernement provincial de Brabant. Série A, 1753-1867.
Numéro de l'instrument de recherche: I 66
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.49
Période:
1753 - 1867
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.48
Période:
1794 - 1916
Province de Brabant. Cabinet du gouverneur. Archives relatives aux nominations de bourgmestres.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Dossiers bourgmestres (Archives de cabinet) 1920-1994
Numéro de l'instrument de recherche: T 28
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.48
Période:
1920-1994
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.46
Période:
1794 - 1923
Province de Brabant. Série G ou"Tihon II", entre autres pensions, agriculture, épizootie, routes, eaux, santé, éducation, milice, police, comptes communaux, églises.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Archives déposées en 1921-1923. "Tihon 2"
Numéro de l'instrument de recherche: T 48
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.45
Période:
1835 - 1920
Cour synodale de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 5
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.45
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Abbayes, prieurés, chartreuses. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de Saint-Jacques sur Coudenberg. 1e partie. Inventaire analytique des chartes (1190-1756)
Numéro de l'instrument de recherche: I 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.44
Période:
?
Province de Brabant. Service 14. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les achats, ventes, échanges, dons et legs aux administrations locales. Versement 1983.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire province Brabant. Dossiers concernants dons et legs aux administrations locales, 1928-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 942
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.44
Période:
1928 - 1976
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série P relative à la tutelle sur les Budgets et comptes des Communes et commissions d'assistance publique, 1957-1969.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Communes et commissions d'assistance publique. Budgets et comptes. (1960-1969 et 1957-1966)
Numéro de l'instrument de recherche: I 2010
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.44
Période:
1927-1948
Conseil de Brabant. Greffes
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant Partie 1: archives des greffes
Numéro de l'instrument de recherche: I 18
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.43
Période:
1427 - 1795
Conseil de prud'hommes de Saint-Josse-ten-Noode
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Saint-Josse-ten-Noode
Numéro de l'instrument de recherche: I 1021
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.43
Période:
1913 - 1928
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle, 1885-1891)
Numéro de l'instrument de recherche: I 23
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.43
Période:
1885 - 1949
Province de Brabant. Série F ou"Tihon I" Enseignement, impositions communales, Biens communaux, cadastre, bureaux de bienfaisance, cultes, bâtiments, 1824-1920.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Série "Tihon I" (1824-1920)
Numéro de l'instrument de recherche: T 11
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.42
Période:
1824 - 1920
Province de Brabant. Série K relative à la nomination de bourgmestres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant, serie K. "Bourgmestres"
Numéro de l'instrument de recherche: T 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.42
Période:
1895 - 1946
Province de Brabant. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les intercommunales, 1922-1986.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. intercommunales (1922-1986). Bilans et comptes d'intercommunales (1922-1986)
Numéro de l'instrument de recherche: T 19
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.42
Période:
1922 - 1986
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Cabinet du gouverneur.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Cabinet du gouverneur (1846-1944). Bordereaux de versement
Numéro de l'instrument de recherche: T 50
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.42
Période:
1846 - 1944
Province de Brabant. Versement 2001.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du gouvernement provincial de Brabant. Versement 2001, 1786-1994
Numéro de l'instrument de recherche: I 75
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.41
Période:
1786-1994
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