Aperçu des fonds d'archives
Bureau de recettes domaniales et d'amendes pénales Mons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de recettes domaniales et d'amendes pénales de Mons, 1708-2002
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.041
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 98.82
Période:
1708 - 2002
Conservation des hypothèques Charleroi. Bureau unique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi. Bureau unique 1799-1913
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.034
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 98.76
Période:
1799 - 1913
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 98.76
Période:
1800-1965
63 trouvés, 61 jusqu'à 63 montré, page 4 de 4