Aperçu des fonds d'archives
Tribunal civil Mons. Doubles des répertoires des actes des notaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première Instance de Mons. Greffe civil. Série des doubles des répertoires des actes des notaires de l'arrondissement judiciaire de Mons 1796-1941
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.044
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 266
SCORE: 100
Période:
1796-1941
Tribunal de première instance Nivelles. Tribunal civil. Doubles des répertoires de notaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de première instance Nivelles. Tribunal civil. Doubles des répertoires de notaires
Numéro de l'instrument de recherche: F004
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
Nombre d'éléments trouvés: 28
SCORE: 96.78
Période:
1800 - 1960
Tribunal de première instance Namur. Doubles des répertoires des notaires
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des doubles des répertoires des notaires déposés au Greffe du Tribunal de Première instance de Namur
Numéro de l'instrument de recherche: O151
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 140
SCORE: 95.54
Période:
1796 - 1935
EA Gent B 0000
Titre de l'instrument de recherche: Plaatsingslijst van het archief van de Rechtbank van Eerste Aanleg te Gent. Burgerlijke rechtbank. Oud bestand
Numéro de l'instrument de recherche: R35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Gent
Nombre d'éléments trouvés: 6
SCORE: 94.14
Période:
1795-1957
Tribunal de première instance de Neufchâteau. Tribunal civil
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première instance de Neufchâteau. Tribunal civil, (1796) 1800-1977
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 061/2
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
Nombre d'éléments trouvés: 188
SCORE: 94.05
Période:
1796 - 1977
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 93.64
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Nivelles. Généralités et tribunal civil. Versement 2008
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première instance de Nivelles. Généralités et tribunal civil (an IX (1800-1801)-1997). Versement 2008
Numéro de l'instrument de recherche: F003
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
SCORE: 93.6
Période:
1800-1997
Tribunal de première Instance Mons. Généralités et Tribunal civil. Versements 2002 et 2008
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première Instance Mons. Généralités et Tribunal civil. Versements 2002 et 2008, (1799) 1936-1980 (2001)
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.038
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 93.48
Période:
(1799) 1936-1980 (2001)
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