Aperçu des fonds d'archives
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Archives notariales de l'arrondissement de Bruxelles-Capitale. Accroissements 2000-2005. Nos 21969 à 21976 et 41035 à 44770
Numéro de l'instrument de recherche: I 924
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Le notariat dans l'arrondissement de Bruxelles. Répertoire des minutes (depuis le XVIème)
Numéro de l'instrument de recherche: I 923
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Archives notariales de l'arrondissement de Bruxelles-Capitale. Aperçu sommaire de la collection au 1er mai 2005
Numéro de l'instrument de recherche: I 925
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Notariat de Brabant. Supplément à l'inventaire commencé par H. Van der Haegen
Numéro de l'instrument de recherche: A 145
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Archives notariales de la région Bruxelloise
Numéro de l'instrument de recherche: T 30
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers des appels correctionnels, 1811-1884.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers d'appels en affaires correctionnels (1811-1884)
Numéro de l'instrument de recherche: I 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 53
SCORE: 69.88
Période:
1811 - 1884
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 51
SCORE: 69.87
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 13
SCORE: 69.85
Période:
1794 - 1923
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 8
SCORE: 69.59
Période:
1794 - 1916
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des Archives ecclésiastiques du Brabant. Tome III: Abbayes (Région de Bruxelles-Capitale): La Cambre, Coudenberg, Dilighem, Forest.
Numéro de l'instrument de recherche: I 33
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.54
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.36
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives déposées par la fabrique d'église de Notre-Dame-de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives ecclésiastiques de Brabant. Supplément (nr 27026-27918)
Numéro de l'instrument de recherche: I 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 69.36
Période:
?
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.33
Période:
1871 - 1939
Archives privées de Jean Herinckx, ancien bourgmestre d'Uccle, et une partie des archives de ses enfants Paul et Jacqueline Herinckx, 1841-1989
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de Jean Herinckx, ancien bourgmestre d'Uccle et une partie des archives de ses enfants Paul et Jacqueline Herinckx, 1841-1989
Numéro de l'instrument de recherche: I 95
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.33
Période:
1841-1989
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle, 1885-1891)
Numéro de l'instrument de recherche: I 23
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 9
SCORE: 69.32
Période:
1885 - 1949
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives du Cour d'Appel, dossiers correctionnels de 1907
Numéro de l'instrument de recherche: I 968
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.29
Période:
1885 - 1949
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle), t. II, 1892 à 1899, nos 2058-4195)
Numéro de l'instrument de recherche: I 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 7
SCORE: 69.21
Période:
1885 - 1949
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.17
Période:
1800-1965
Province Brabant. Série N Service technique des bâtiments, Règlements communaux Uccle, Fondations instruction publique, Conseil fabrique d'églises, Comtes et budgets communes et CPAS, Dons et legs
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant. Série N
Numéro de l'instrument de recherche: T 42
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 69.16
Période:
1840-1961
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires Archives écclésiastiques (n°32.961-38.485): Saint-Jean Baptiste du Béguinage (Bruxelles), Evere (Saint-Vincent), Notre-Dame du Bon Secours (Bruxelles), Saint-Pierre (Uccle)
Numéro de l'instrument de recherche: I 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.16
Période:
?
21 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 2