Aperçu des fonds d'archives
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Archives notariales de l'arrondissement de Bruxelles-Capitale. Accroissements 2000-2005. Nos 21969 à 21976 et 41035 à 44770
Numéro de l'instrument de recherche: I 924
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 4
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Chancellerie de Brabant. Volumes
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la chancellerie de Brabant
Numéro de l'instrument de recherche: T 39/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 72.52
Période:
1505 - 1795
Conseil de Brabant. Procès des Etats de Brabant.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des États de Brabant, 1605-1794
Numéro de l'instrument de recherche: I 61
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 10
SCORE: 71.99
Période:
1605-1794
Conseil de Brabant. Dossiers de procès du procureur- général.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Raad van Brabant: dossiers van de procureur-generaal (1725-1794)
Numéro de l'instrument de recherche: I 88
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 21
SCORE: 71.97
Période:
1452 - 1795
Métiers et Serments de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des Corps de métiers et Serments de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: T 47/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 9
SCORE: 71.75
Période:
1271-1796
Cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers des appels correctionnels, 1811-1884.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers d'appels en affaires correctionnels (1811-1884)
Numéro de l'instrument de recherche: I 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 53
SCORE: 71.74
Période:
1811 - 1884
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 54
SCORE: 71.74
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 13
SCORE: 71.71
Période:
1794 - 1923
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Etterbeek.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de l'église Sainte-Gertrude à Etterbeek (versement 1962) (supplément des Archives ecclésiastiques nos 21956-21995)
Numéro de l'instrument de recherche: I 50
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 71.68
Période:
?
Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/5
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 71.57
Période:
1591 - 1792
Cour féodale. Registres et correspondance.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. II
Numéro de l'instrument de recherche: I 2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 71.55
Période:
1350 - 1794
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 9
SCORE: 71.47
Période:
1794 - 1916
Institutions écclésiastiques catholiques. Abbayes, prieurés, chartreuses à Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de Saint-Jacques sur Coudenberg. 1e partie. Inventaire analytique des chartes (1190-1756)
Numéro de l'instrument de recherche: I 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 41
SCORE: 71.45
Période:
?
Cour féodale. Opinions et résolutions.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. II
Numéro de l'instrument de recherche: I 2/4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 71.44
Période:
1350 - 1794
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des Archives ecclésiastiques du Brabant. Tome III: Abbayes (Région de Bruxelles-Capitale): La Cambre, Coudenberg, Dilighem, Forest.
Numéro de l'instrument de recherche: I 33
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 6
SCORE: 71.43
Période:
?
Vénerie du Brabant et du Consistoire de la Trompe. XIIIe siècle-1796
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Vénerie du Brabant et du Consistoire de la Trompe
Numéro de l'instrument de recherche: I 34
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.39
Période:
XIIIe siècle - 1796
Conseil de Brabant. Procès de l'université de Louvain.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès de l'université de Louvain, 1608-1794
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/3
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 71.35
Période:
1608 - 1794
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Laeken
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la paroisse Notre-Dame de Laeken (Archives ecclésiastiques du Brabant - supplément nos 35328-36241)
Numéro de l'instrument de recherche: I 11
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 71.26
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 71.26
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives déposées par la fabrique d'église de Notre-Dame-de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives ecclésiastiques de Brabant. Supplément (nr 27026-27918)
Numéro de l'instrument de recherche: I 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 71.25
Période:
?
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