Aperçu des fonds d'archives
Tribunal civil Mons. Doubles des répertoires des actes des notaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première Instance de Mons. Greffe civil. Série des doubles des répertoires des actes des notaires de l'arrondissement judiciaire de Mons 1796-1941
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.044
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 266
SCORE: 100
Période:
1796-1941
Tribunal de première Instance Mons. Généralités et Tribunal civil. Versements 2002 et 2008
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première Instance Mons. Généralités et Tribunal civil. Versements 2002 et 2008, (1799) 1936-1980 (2001)
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.038
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 95.48
Période:
(1799) 1936-1980 (2001)
2 trouvés, 1 jusqu'à 2 montré, page 1 de 1