Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Ecole de droit de Bruxelles (régime français).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'école de droit de Bruxelles (1806-1817)
Numéro de l'instrument de recherche: T 32
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.62
Période:
1806 - 1817
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.53
Période:
1865/1871 - 1939
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Service de ravitaillement et des secours civils, 1940.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Inventaire partiel. Service provincial du Ravitaillement et des Secours civil. (06-11/1940)
Numéro de l'instrument de recherche: T 18
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.5
Période:
1940
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués, 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.5
Période:
1871 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation 1848-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambre des mises en accusation, 1848-1965). Versement 1996
Numéro de l'instrument de recherche: T 23/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.5
Période:
1848 - 1965
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1950-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'appel de Bruxelles. Inventaire des dossiers de procédure des arrêts en matière correctionnelle, 1950-1965
Numéro de l'instrument de recherche: T 81
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.5
Période:
1950 - 1965
Conseil de guerre de Brabant-Hainaut. Dossiers des affaires jugées, 1928-1940.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van de Krijgsraad Brabant-Henegouwen, gevonniste zaken, 1928-1940
Numéro de l'instrument de recherche: I 2022
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.5
Période:
1928 - 1940
Province de Brabant. Greffe. PV des réunions du conseil provincial (bloc A).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des PV des réunions du conseil provincial (bloc C), 1836-1965
Numéro de l'instrument de recherche: T 65/3
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.5
Période:
1830-1995
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Cahiers des charges 1876-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Cahier des charges, 1876-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 986
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.5
Période:
1876 - 1939
Compagnies de Jésus. Colllège de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de la Compagnie de Jésus, Collège de Bruxelles.
Numéro de l'instrument de recherche: I 934/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.39
Période:
1377 - 1773
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.25
Période:
?
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.12
Période:
1936 - 1996
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Molenbeek
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la paroisse Saint-Jean-Baptiste de Molenbeek-Saint-Jean (Archives ecclésiastiques du Brabant - supplément, 36465-37373) )
Numéro de l'instrument de recherche: I 12
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.02
Période:
?
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 47.01
Période:
1794 - 1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 46.93
Période:
1882 - 1924
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Rôle général 1831-1919 ; répertoires des audiences 1872-1939 ; index des chambres 1885-1939 ; ordonnances de référé 1921-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 28
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 46.92
Période:
1831 - 1939
Conseil de Brabant. Procès de l'université de Louvain.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès de l'université de Louvain, 1608-1794
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/3
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 46.86
Période:
1608 - 1794
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 46.84
Période:
1835-1923
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Uccle
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la paroisse Saint-Pierre à Uccle et du doyenné d'Uccle (Archives ecclésiastiques du Brabant - supplément nos 31263-31890)
Numéro de l'instrument de recherche: I 10
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 46.77
Période:
?
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 46.76
Période:
1945 - 1976
179 trouvés, 61 jusqu'à 80 montré, page 4 de 9