Aperçu des fonds d'archives
Province de Brabant. Greffe. PV des réunions du conseil provincial (bloc A).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des PV des réunions du conseil provincial (bloc C), 1836-1965
Numéro de l'instrument de recherche: T 65/3
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.83
Période:
1830-1995
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Cahiers des charges 1876-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Cahier des charges, 1876-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 986
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.83
Période:
1876 - 1939
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.55
Période:
?
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.4
Période:
1936 - 1996
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.28
Période:
1794 - 1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.18
Période:
1882 - 1924
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Rôle général 1831-1919 ; répertoires des audiences 1872-1939 ; index des chambres 1885-1939 ; ordonnances de référé 1921-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 28
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.16
Période:
1831 - 1939
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.08
Période:
1835-1923
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.99
Période:
1945 - 1976
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives déposées par la fabrique d'église de Notre-Dame-de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives ecclésiastiques de Brabant. Supplément (nr 27026-27918)
Numéro de l'instrument de recherche: I 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.95
Période:
?
Conseil de guerre et auditorat militaire de Brabant et successeurs en droit. Conseil de guerre de Brabant. Dossiers des affaires jugées, 1914-1927.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Guerre de Brabant, dossiers affaires jugées, 1914-1928
Numéro de l'instrument de recherche: I 1060
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.84
Période:
1914 - 1928
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.52
Période:
1890 - 1965
Province de Brabant. Série E (entre autres Correspondance, Police, Bourgmestres, Comptabilité, Dons et legs ca 1830-1888, Budgets communes, Service Technique, écoles, usines, routes, cours d'eau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province de Brabant. Série E
Numéro de l'instrument de recherche: T 41
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.23
Période:
1819 - 1954
Justice de Paix Bruxelles 2e canton. Versement 2000, 1853-1970
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des archives de la Justice de Paix de Bruxelles, 2e canton, versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 1027
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.01
Période:
1853 - 1970
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Distributions de créances 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Distributions des créances, 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Numéro de l'instrument de recherche: I 987
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.01
Période:
1834-1969
Province de Brabant. Archives de la Fondation Godecharle.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives de la fondation Godecharle, 1932-1991
Numéro de l'instrument de recherche: I 2003
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56
Période:
1932-1991
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série C.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Province du Brabant, Série C.
Numéro de l'instrument de recherche: T 40
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56
Période:
1819 - 1954
Province de Brabant. Série K relative à la nomination de bourgmestres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant, serie K. "Bourgmestres"
Numéro de l'instrument de recherche: T 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56
Période:
1895 - 1946
Cour d'appel de Bruxelles. Chambres civiles. Versement 1996, partie II.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives des chambres siégeant en matière civile et commerciale). Versement de 1996-1997. Partie II (conclusions des avoués, 1936-1965)
Numéro de l'instrument de recherche: T 73
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.98
Période:
1936 - 1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires Archives écclésiastiques (n°32.961-38.485): Saint-Jean Baptiste du Béguinage (Bruxelles), Evere (Saint-Vincent), Notre-Dame du Bon Secours (Bruxelles), Saint-Pierre (Uccle)
Numéro de l'instrument de recherche: I 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.85
Période:
?
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