Aperçu des fonds d'archives
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation 1848-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambre des mises en accusation, 1848-1965). Versement 1996
Numéro de l'instrument de recherche: T 23/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.69
Période:
1848 - 1965
Province de Brabant. Greffe. PV des réunions du conseil provincial (bloc A).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des PV des réunions du conseil provincial (bloc C), 1836-1965
Numéro de l'instrument de recherche: T 65/3
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.69
Période:
1830-1995
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Cahiers des charges 1876-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Cahier des charges, 1876-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 986
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.69
Période:
1876 - 1939
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.41
Période:
?
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.12
Période:
1794 - 1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.03
Période:
1882 - 1924
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.93
Période:
1835-1923
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives déposées par la fabrique d'église de Notre-Dame-de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives ecclésiastiques de Brabant. Supplément (nr 27026-27918)
Numéro de l'instrument de recherche: I 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.79
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.36
Période:
1890 - 1965
Province de Brabant. Série E (entre autres Correspondance, Police, Bourgmestres, Comptabilité, Dons et legs ca 1830-1888, Budgets communes, Service Technique, écoles, usines, routes, cours d'eau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province de Brabant. Série E
Numéro de l'instrument de recherche: T 41
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.07
Période:
1819 - 1954
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série A.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Gouvernement provincial de Brabant. Série A, 1753-1867.
Numéro de l'instrument de recherche: I 66
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.92
Période:
1753 - 1867
Justice de Paix Bruxelles 2e canton. Versement 2000, 1853-1970
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des archives de la Justice de Paix de Bruxelles, 2e canton, versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 1027
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.85
Période:
1853 - 1970
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Distributions de créances 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Distributions des créances, 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Numéro de l'instrument de recherche: I 987
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.85
Période:
1834-1969
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série C.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Province du Brabant, Série C.
Numéro de l'instrument de recherche: T 40
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.84
Période:
1819 - 1954
Province de Brabant. Série K relative à la nomination de bourgmestres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant, serie K. "Bourgmestres"
Numéro de l'instrument de recherche: T 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.84
Période:
1895 - 1946
Province de Brabant. Série I relative aux anciens combattants de 1830.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives Province du Brabant. Série Combattants de 1830
Numéro de l'instrument de recherche: T 37
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.84
Période:
1834 - 1899
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires Archives écclésiastiques (n°32.961-38.485): Saint-Jean Baptiste du Béguinage (Bruxelles), Evere (Saint-Vincent), Notre-Dame du Bon Secours (Bruxelles), Saint-Pierre (Uccle)
Numéro de l'instrument de recherche: I 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.7
Période:
?
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'assises du Brabant (août 1832-1915)
Numéro de l'instrument de recherche: T 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.6
Période:
1794 - 1923
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série I, an III-1922.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général de Bruxelles. Versement de 1945 (An III-1922)
Numéro de l'instrument de recherche: T 58
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.6
Période:
An III (1794/1795) - 1922
Communes. Molenbeek
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives communales d'Ixelles et de Molenbeek-Saint-Jean.
Numéro de l'instrument de recherche: T 79/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.6
Période:
?
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