Aperçu des fonds d'archives
Bureau des Hypothèques de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Bureau des Hypothèques de Namur (1796-1990)
Numéro de l'instrument de recherche: I218
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 100
Période:
1796 - 1990
Bureau des hypothèques de Arlon
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des hypothèques d'Arlon, 1830-2000
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 065
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 99.99
Période:
1830 - 2000
Conservation des hypothèques Mons. Bureau unique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons. Bureau unique 1799-1936
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.037
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 92.71
Période:
1799 - 1936
Conservation des hypothèques Charleroi. Bureau unique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi. Bureau unique 1799-1913
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.034
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 92.67
Période:
1799 - 1913
Conservation des hypothèques de Saint-Hubert
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Saint-Hubert, 1799-1839
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 390
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 92.62
Période:
An VII (1798/1799) - 1839
Conservation des hypothèques de Marche-en-Famenne
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Marche-en-Famenne, 1799-1983
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 327
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 81.74
Période:
1799 - 1983
Conservation des hypothèques Dinant
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des Hypothèques de Dinant (1795-2010)
Numéro de l'instrument de recherche: IXXX
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 75.3
Période:
1795 - 2010
Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2015
Titre de l'instrument de recherche: HENIN C., Inventaire des archives du Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2015.
Numéro de l'instrument de recherche: K017
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 65.92
Période:
1852-2000
Conservation des hypothèques Liège. Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires. Conservation des hypothèques Liège.
Numéro de l'instrument de recherche: K34
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 60.54
Période:
An VII (1798/1799) - 1913
Conservation des hypothèques Verviers. Série 76. Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires du bureau de la conservation des hypothèques Verviers (série 76), 1800-1900
Numéro de l'instrument de recherche: K37
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 60.01
Période:
1800 - 1900
Administration du Cadastre. Procès-verbaux de délimitation des communes du Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'Administration du Cadastre. Procès-verbaux de délimitation des communes du Brabant wallon
Numéro de l'instrument de recherche: K025
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
SCORE: 57.99
Période:
1803 - 1994
Direction régionale du Cadastre de Namur. Plans manuscrits
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'Administration du Cadastre de Namur. I: Plans manuscrits (1796-1835)
Numéro de l'instrument de recherche: M041
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 57.41
Période:
1796 - 1835
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.72
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.49
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 44.23
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 44.23
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 44.23
Période:
1800-1965
Direction régionale du cadastre de Liège. Sources des mutations
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la direction régionale du cadastre de Liège. Sources des mutations, (1828) 1835-1927 (1940)
Numéro de l'instrument de recherche: K33
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 39.76
Période:
(1828) 1835-1927 (1940)
Bureau des actes judiciaires et du timbre extraordinaire Mons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des actes judiciaires et du timbre extraordinaire de Mons, 1828-1853
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.024
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 39.32
Période:
1828 - 1953
Bureau de recettes des contributions de Houffalize
Titre de l'instrument de recherche: Relevé Contrôle des contributions
Numéro de l'instrument de recherche: L2041
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 34.21
Période:
ca. 1800 - ca. 1950
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