Aperçu des fonds d'archives
Bureau des Hypothèques de Jodoigne
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Jodoigne (1799-1801)/F. Plisnier
Numéro de l'instrument de recherche: K005
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 100
Période:
1795 - 2000
Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versements initiaux
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Nivelles. Versements initiaux (1799-1860)/F. Plisnier
Numéro de l'instrument de recherche: K006
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 96.6
Période:
1795 - 2000
Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2009
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du bureau de la conservation des hypothèques de Nivelles. Versement 2009 (1890-1978) / F. Plisnier
Numéro de l'instrument de recherche: K007
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 96.53
Période:
1890 - 1978
Conservation des hypothèques Neufchâteau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Neufchâteau
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 066
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 85.64
Période:
An VII (1798/1799) - 1980
Conservation des hypothèques Namur
Titre de l'instrument de recherche: Liste des tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires (série n°47). Bureau de Namur / G. Delvigne, J. Duret
Numéro de l'instrument de recherche: M61
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 85.17
Période:
An IV (1795-1796) - 1950
Conservation des Hypothèques de Charleroi. Doubles des registres
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des registres des Hypothèques de Charleroi déposés au Greffe du TPI de Namur. Versement 2011
Numéro de l'instrument de recherche: O37
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 83.33
Période:
1887 - 1911
Bureau des hypothèques Huy. Registres d'inscription des hypothèques
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles (an 7 -1879) / P. Gadisseur.
Numéro de l'instrument de recherche: K1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 75.37
Période:
1799-1977
Conservation des Hypothèques de Tournai. Transcriptions. Première série
Titre de l'instrument de recherche: Transcriptions hypothécaire. Inventaire provisoire / G. Preud'homme
Numéro de l'instrument de recherche: K5/01
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Tournai
SCORE: 74.8
Période:
1798 - 1814
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Bouillon
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Bouillon
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/5
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 74.22
Période:
An IV (1795/1796) - 1976
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Bastogne
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Bastogne
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/4
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 74.22
Période:
An IV (1795/1796) - 1975
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Neufchâteau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Neufchâteau
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/9
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 74.22
Période:
An IV (1795/1796) - 1976
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Virton
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Virton
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/11
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 74.22
Période:
An IV (1795/796) - 1964
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Paliseul
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Paliseul
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/10
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 74.22
Période:
An IV (1795/1796) - 1979
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Bureau de recettes. Florenville
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Florenville
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/7
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 74.22
Période:
An VII (1798/1799) - 1954
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Direction provinciale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Direction
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 70.61
Période:
1795 - 1907
Conservation des Hypothèques de Tournai. Transcriptions. Deuxième série
Titre de l'instrument de recherche: Transcriptions hypothécaires. Deuxième série. Inventaire provisoire / G. Preud'homme
Numéro de l'instrument de recherche: K1_5/01
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Tournai
SCORE: 62.61
Période:
1814 - 1960
Conservation des hypothèques Huy. Registres de transcription des actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles / P. Gadisseur.
Numéro de l'instrument de recherche: K1-
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 60.85
Période:
an VII - 1906
Conservation des hypothèques Huy. Registres de transcription des actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles (1879-1901) / N. NEURAY
Numéro de l'instrument de recherche: K26
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 60.85
Période:
an VII - 1906
Bureau de perception des droits de navigation Solre-sur-Sambre
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de perception des droits de navigation à Solre-sur-Sambre / P.-J. Niebes - In : Inventaires des archives du Bureau de l'enregistrement de Merbes-le-Château
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.043
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 40.08
Période:
1860 - 1975
Contrôle des contributions directes. Douanes et accises Virton
Titre de l'instrument de recherche: Contrôle des contributions directes. Douanes et accises Virton (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: Z012/1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 35.72
Période:
1831 - 1915
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