Aperçu des fonds d'archives
Bureau des hypothèques de Bruxelles. Bureau unique.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère des Finances. Bureau d'hypothèques (bureau unique) à Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1799-1913
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 70.27
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.96
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.39
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.39
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.39
Période:
1800-1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 48.28
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des Archives ecclésiastiques du Brabant. Tome III: Abbayes (Région de Bruxelles-Capitale): La Cambre, Coudenberg, Dilighem, Forest.
Numéro de l'instrument de recherche: I 33
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 48.2
Période:
?
Province de Brabant. Commission provinciale des bourses d'études.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives de la Commission provinciale du Brabant des Bourses d'Etudes
Numéro de l'instrument de recherche: T 2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 46.97
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Suppléments aux inventaires des archives ecclésiastiques (nr 20477-21455) Région de Bruxelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 76
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 44.25
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het kerkarchief van Brabant. Deel II: Parochiekerken (Brusselse regio)
Numéro de l'instrument de recherche: I 32/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 43.84
Période:
?
Parquet du procureur du roi de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het parket van de procureur des Konings van Brussel, 1918-1985 (vnl. 1940-1985).
Numéro de l'instrument de recherche: I 71
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 43.68
Période:
1887-1985
Ministère des Finances. Direction Régional du Cadastre Brabant.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du cadastre de Brabant avant 1865
Numéro de l'instrument de recherche: I 9
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 42.66
Période:
? - 1865
Ministère des Finances. Cadastre. Procès-verbaux de délimitation des communes Région Bruxelles-Capitale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Kadaster. Gewestelijke Directie Brabant. Processen-verbaal van afpaling van gemeentegrenzen Brussels Hoofdstedelijk Gewest, 1804-1994
Numéro de l'instrument de recherche: I 83
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 42.66
Période:
1804 - 1994
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 42.12
Période:
1803-1965
Ministère des Travaux Publics. Administration régionale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire du Brabant. Dossiers de travaux dans les communes, série A, 1945-1964
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement sommaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 953
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.84
Période:
1945-1964
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle), t. II, 1892 à 1899, nos 2058-4195)
Numéro de l'instrument de recherche: I 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.73
Période:
1885 - 1949
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1907
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle, 1885-1891)
Numéro de l'instrument de recherche: I 23
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.61
Période:
1885 - 1949
Police judiciaire près le parquet du procureur du Roi de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Gerechtelijke politie bij het parket van de procureur des Konings van Brussel, 1921-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 70
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.44
Période:
1921-1976
Parquet du procureur du Roi de Bruxelles. Série I, 1889-1920.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Parquet (1889-1920).
Numéro de l'instrument de recherche: T 33
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.44
Période:
1889 - 1920
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