Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1936 - 1996
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle), t. II, 1892 à 1899, nos 2058-4195)
Numéro de l'instrument de recherche: I 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.95
Période:
1885 - 1949
Cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers des appels correctionnels, 1811-1884.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers d'appels en affaires correctionnels (1811-1884)
Numéro de l'instrument de recherche: I 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 87.25
Période:
1811 - 1884
Conseil de Brabant. Dossiers de procès du procureur- général.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Raad van Brabant: dossiers van de procureur-generaal (1725-1794)
Numéro de l'instrument de recherche: I 88
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 86.1
Période:
1452 - 1795
Province de Brabant. Service 14. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les achats, ventes, échanges, dons et legs aux administrations locales. Versement 1983.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire province Brabant. Dossiers concernants dons et legs aux administrations locales, 1928-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 942
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 84.02
Période:
1928 - 1976
Province de Brabant. Voirie urbaine. Dossiers des opérations immobilières, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du gouvernement provincial du Brabant. Voirie urbaine - urbanisme (opérations immobilières), (1842-1978)
Numéro de l'instrument de recherche: T 67
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 83.73
Période:
1842 - 1978
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 83.28
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle, 1885-1891)
Numéro de l'instrument de recherche: I 23
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 83.03
Période:
1885 - 1949
Province de Brabant. Série R. Service 12. Dossiers relatifs à la voirie urbaine, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la province du Brabant, R Service 12 (Voirie urbaine) (1828-1962)
Numéro de l'instrument de recherche: T 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 81.48
Période:
1828 - 1962
Province de Brabant. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les intercommunales, 1922-1986.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. intercommunales (1922-1986). Bilans et comptes d'intercommunales (1922-1986)
Numéro de l'instrument de recherche: T 19
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 81.41
Période:
1922 - 1986
Cour d'assises du Brabant. Dossiers d'inciviques, 1919-1926.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Hof van Assisen van Brabant. Strafdossiers tegen incivieken van de Eerste Wereldoorlog, 1919-1926
Numéro de l'instrument de recherche: I22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 80.27
Période:
1919 - 1926
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Dossiers 1905-1950 et registres 1834-1954.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d'Assises du Brabant (dossiers 1905-1950 et registres 1834-1954). Versement 1998
Numéro de l'instrument de recherche: I 39
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 80.08
Période:
1905 - 1954
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 79.87
Période:
1794 - 1923
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives du Cour d'Appel, dossiers correctionnels de 1907
Numéro de l'instrument de recherche: I 968
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 78.19
Période:
1885 - 1949
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1950-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'appel de Bruxelles. Inventaire des dossiers de procédure des arrêts en matière correctionnelle, 1950-1965
Numéro de l'instrument de recherche: T 81
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 78.02
Période:
1950 - 1965
Province de Brabant. Série R. Service 15. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur la voirie vicinale et les travaux d'hygiène.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. R Service 15 (voirie vicinale et travaux d'hygiène)
Numéro de l'instrument de recherche: T 86
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 77.24
Période:
1836-1967
Ministère de la Justice. Prison de Forest. Archive du service anthropologique 1910-1959.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la prison de Forest, dossiers antropologiques, 1910-1959
Numéro de l'instrument de recherche: I 950
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 77.19
Période:
1910-1959
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 76.86
Période:
1803-1965
Province de Brabant. Routes de l'Etat. Dossiers des alignements, emprises, cessions et bâtisses, 1815-1961.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Routes de l'Etat (alignements, emprises, cessions et bâtisses) (1815-1961)
Numéro de l'instrument de recherche: T 68
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 76.63
Période:
1815 - 1961
Préfecture de la Dyle. Portefeuilles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Préfecture de la Dyle. Intérieur, 1758-1842
Numéro de l'instrument de recherche: I 92
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 76.39
Période:
1800-1815
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