Aperçu des fonds d'archives
Province de Brabant. Série R. Service 15. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur la voirie vicinale et les travaux d'hygiène.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. R Service 15 (voirie vicinale et travaux d'hygiène)
Numéro de l'instrument de recherche: T 86
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.34
Période:
1836-1967
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1907
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle, 1885-1891)
Numéro de l'instrument de recherche: I 23
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.34
Période:
1885 - 1949
Foresterie de Brabant. XVe siècle - 1796
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives de la Foresterie de Brabant
Numéro de l'instrument de recherche: I 29
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.33
Période:
XVe siècle - 1796
Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/5
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.33
Période:
1591 - 1792
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les transactions de biens immobiliers, 1855-1981.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire archives province de Brabant. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les transactions de biens immobiliers, 1855-1981
Numéro de l'instrument de recherche: T 5
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.31
Période:
1855 - 1981
Province de Brabant. Voirie urbaine. Dossiers des opérations immobilières, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du gouvernement provincial du Brabant. Voirie urbaine - urbanisme (opérations immobilières), (1842-1978)
Numéro de l'instrument de recherche: T 67
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.31
Période:
1842 - 1978
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.31
Période:
1794 - 1916
Conseil de Brabant. Procès des métiers et nations.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des corps des métiers.
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.31
Période:
1540 - 1795
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Fonds 1795-1870
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Première série (archives de l'an VIII à 1870/1883)
Numéro de l'instrument de recherche: I 40
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.31
Période:
1795 - 1870
Conservatoire Royal de musique de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conservatoire Royale de Musique de Bruxelles (1832-1834, 1876-1931)
Numéro de l'instrument de recherche: T 57
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.3
Période:
?
Contributions du Brabant, régimes français et hollandais, an IV-1830.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des contributions du Brabant. Régimes français et hollandais (An IV-1830)
Numéro de l'instrument de recherche: T 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.3
Période:
An IV (1795/1796) - 1830
Province de Brabant. Tutelles des fabriques d'église. Dossiers des travaux aux édifices du cultes, 1894-1975.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Travaux aux édifices de culte (1894-1975)
Numéro de l'instrument de recherche: T 66
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.3
Période:
1894 - 1975
Athénée Royal de Bruxelles et Athenée Jules Bordet.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'Athenée Royal de Bruxelles (1818-1879 et prédécesseurs) et l'Athenée Jules Bordet.
Numéro de l'instrument de recherche: I 58
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.3
Période:
1817-2002
Conseil de Brabant. Procès des Etats de Brabant.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des États de Brabant, 1605-1794
Numéro de l'instrument de recherche: I 61
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.3
Période:
1605-1794
Conseil de Brabant. Procès de l'université de Louvain.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès de l'université de Louvain, 1608-1794
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/3
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.3
Période:
1608 - 1794
Conseil de Brabant. Procès des fondations.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de Brabant. Procès des fondations, 1611-1795
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/6
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.3
Période:
1611 - 1795
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.3
Période:
?
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Rôle général, répertoires, registres divers et minutes des jugements 1795/6-1918
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel, 1795/6-1918
Numéro de l'instrument de recherche: I 22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.29
Période:
1795 - 1918
Etats de Brabant. Cartons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des États de Brabant : Cartons.
Numéro de l'instrument de recherche: T 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.29
Période:
1501 - 1794
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 21.29
Période:
1794 - 1923
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