Aperçu des fonds d'archives
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.65
Période:
1945 - 1976
Communes. Molenbeek
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives communales d'Ixelles et de Molenbeek-Saint-Jean.
Numéro de l'instrument de recherche: T 79/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.63
Période:
?
Police judiciaire près le parquet du procureur du Roi de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Gerechtelijke politie bij het parket van de procureur des Konings van Brussel, 1921-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 70
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.57
Période:
1921-1976
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.49
Période:
1936 - 1996
Provincie Brabant. Begrotingen en rekeningen van gemeenten en Commissies van Openbare Onderstand, 1957-1969
Titre de l'instrument de recherche: Provinciebestuur Brabant - Gemeenten en Commissies van Openbare Onderstand. Begrotingen (1960-1969) en rekeningen (1957-1966).
Numéro de l'instrument de recherche: T22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.48
Période:
1957-1969
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Cabinet du gouverneur.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Cabinet du gouverneur (1846-1944). Bordereaux de versement
Numéro de l'instrument de recherche: T 50
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.44
Période:
1846 - 1944
Province de Brabant. Série R. Service 12. Dossiers relatifs à la voirie urbaine, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la province du Brabant, R Service 12 (Voirie urbaine) (1828-1962)
Numéro de l'instrument de recherche: T 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.39
Période:
1828 - 1962
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.34
Période:
1882 - 1924
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.33
Période:
1835-1923
Province de Brabant. Série G ou"Tihon II", entre autres pensions, agriculture, épizootie, routes, eaux, santé, éducation, milice, police, comptes communaux, églises.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Archives déposées en 1921-1923. "Tihon 2"
Numéro de l'instrument de recherche: T 48
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.33
Période:
1835 - 1920
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.29
Période:
?
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.27
Période:
1800-1965
Province de Brabant. Versement de 1933-1938.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la province du Brabant. Versement 1933-1938. Debut 19e siècle-1936 (surtout premiers tiers du 20e siècle)
Numéro de l'instrument de recherche: T 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.26
Période:
XIXe siècle - 1936
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.25
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives déposées par la fabrique d'église de Notre-Dame-de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives ecclésiastiques de Brabant. Supplément (nr 27026-27918)
Numéro de l'instrument de recherche: I 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.24
Période:
?
Province de Brabant. Série K relative à la nomination de bourgmestres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant, serie K. "Bourgmestres"
Numéro de l'instrument de recherche: T 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.23
Période:
1895 - 1946
Province de Brabant. Série O. Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954.
Titre de l'instrument de recherche: Province de Brabant. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954
Numéro de l'instrument de recherche: T 17/6
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.22
Période:
1819 - 1954
Province de Brabant. Routes de l'Etat. Dossiers des alignements, emprises, cessions et bâtisses, 1815-1961.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Routes de l'Etat (alignements, emprises, cessions et bâtisses) (1815-1961)
Numéro de l'instrument de recherche: T 68
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.21
Période:
1815 - 1961
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives contemporaines de la paroisse Saint-Michel et Sainte-Gudule à Bruxellesel
Numéro de l'instrument de recherche: I 47
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.21
Période:
1200 - 1950
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.21
Période:
1803-1965
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