Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Ecole de droit de Bruxelles (régime français).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'école de droit de Bruxelles (1806-1817)
Numéro de l'instrument de recherche: T 32
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.4
Période:
1806 - 1817
Province de Brabant. Série R. Service 12. Dossiers relatifs à la voirie urbaine, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la province du Brabant, R Service 12 (Voirie urbaine) (1828-1962)
Numéro de l'instrument de recherche: T 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.39
Période:
1828 - 1962
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.34
Période:
1882 - 1924
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.33
Période:
1835-1923
Province de Brabant. Série G ou"Tihon II", entre autres pensions, agriculture, épizootie, routes, eaux, santé, éducation, milice, police, comptes communaux, églises.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Archives déposées en 1921-1923. "Tihon 2"
Numéro de l'instrument de recherche: T 48
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.33
Période:
1835 - 1920
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.29
Période:
?
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.27
Période:
1800-1965
Province de Brabant. Versement de 1933-1938.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la province du Brabant. Versement 1933-1938. Debut 19e siècle-1936 (surtout premiers tiers du 20e siècle)
Numéro de l'instrument de recherche: T 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.26
Période:
XIXe siècle - 1936
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.25
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives déposées par la fabrique d'église de Notre-Dame-de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives ecclésiastiques de Brabant. Supplément (nr 27026-27918)
Numéro de l'instrument de recherche: I 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.24
Période:
?
Province de Brabant. Série K relative à la nomination de bourgmestres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant, serie K. "Bourgmestres"
Numéro de l'instrument de recherche: T 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.23
Période:
1895 - 1946
Province de Brabant. Série O. Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954.
Titre de l'instrument de recherche: Province de Brabant. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954
Numéro de l'instrument de recherche: T 17/6
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.22
Période:
1819 - 1954
Province de Brabant. Routes de l'Etat. Dossiers des alignements, emprises, cessions et bâtisses, 1815-1961.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Routes de l'Etat (alignements, emprises, cessions et bâtisses) (1815-1961)
Numéro de l'instrument de recherche: T 68
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.21
Période:
1815 - 1961
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives contemporaines de la paroisse Saint-Michel et Sainte-Gudule à Bruxellesel
Numéro de l'instrument de recherche: I 47
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.21
Période:
1200 - 1950
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.21
Période:
1803-1965
Archives de la Justice de Paix d'Ixelles, 1er bureau, versement 1015, 1807-1985
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Vredegerecht van Elsene, 1ste kanton, overdracht 2015, 1807-1985
Numéro de l'instrument de recherche: I 2029
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.2
Période:
1807-1985
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle), t. II, 1892 à 1899, nos 2058-4195)
Numéro de l'instrument de recherche: I 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.18
Période:
1885 - 1949
Province de Brabant. Série F ou"Tihon I" Enseignement, impositions communales, Biens communaux, cadastre, bureaux de bienfaisance, cultes, bâtiments, 1824-1920.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Série "Tihon I" (1824-1920)
Numéro de l'instrument de recherche: T 11
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.17
Période:
1824 - 1920
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives du Cour d'Appel, dossiers correctionnels de 1907
Numéro de l'instrument de recherche: I 968
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.17
Période:
1885 - 1949
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 22.17
Période:
1794 - 1923
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