Aperçu des fonds d'archives
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant, t. I Eglises collégiales (Région Bruxelles capitale) Anderlecht, Chapitre et église Saint-Pierre
Numéro de l'instrument de recherche: I 32
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
?
Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Civil, Vues des lieux et dossiers d'experts, 1940-1960
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Civil: Vues des lieux et dossiers d'experts, 1940-1960
Numéro de l'instrument de recherche: I 992
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
1940 - 1960
Commission d'assistance publique de Saint-Gilles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission d'Assistance Publique de Saint-Gilles et prédecesseurs en droit, 1738-1903
Numéro de l'instrument de recherche: I 964
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
1738-1903
Province de Brabant. Série L relative aux élections communales, 1899-1911.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives Province de Brabant. Série L sur les élections communales de 1889 et 1911.
Numéro de l'instrument de recherche: T 62
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
1899 - 1911
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
1945 - 1976
Conseil de Brabant. Procès des Etats de Limbourg, Dalhem, Fauquemont et Rolduc, 1627-1788
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des États de Limbourg, Dalhem, Fauquemont et Rolduc, 1627-1788.
Numéro de l'instrument de recherche: I 73
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
1627-1788
Préfecture de la Dyle. Registres.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des registres de la Préfecture de la Dyle (1796-1814) et des archives du bureau du triage des titres
Numéro de l'instrument de recherche: T 60/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
1800-1815
Préfecture de la Dyle. Registres.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des registres de la Préfecture de la Dyle (1796-1814) et des archives du bureau du triage des titres
Numéro de l'instrument de recherche: T 60
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
1800-1815
Registres paroissiaux de la Région Bruxelles Capitale
Titre de l'instrument de recherche: Registres paroissiaux de la province de Brabant (le Brabant flamand, le Brabant wallon et la Région de Bxl-Cap)
Numéro de l'instrument de recherche: I 20
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.84
Période:
1551 - 1898
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Etterbeek.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de l'église Sainte-Gertrude à Etterbeek (versement 1962) (supplément des Archives ecclésiastiques nos 21956-21995)
Numéro de l'instrument de recherche: I 50
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 69.69
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Abbayes, prieurés, chartreuses. A Auderghem.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du prieuré de Val-Duchesse à Auderghem
Numéro de l'instrument de recherche: I 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 5
SCORE: 69.59
Période:
?
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.27
Période:
1871 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Chambres correctionnelles. Arrêts, 1851-1965 et rôle général, 1878-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambres correctionnelles). Versement 1996, partie I
Numéro de l'instrument de recherche: T 70
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.27
Période:
1851 - 1965
Justice de Paix et Tribunal de Police Woluwé-Saint-Etienne puis Saint-Josse-ten-Noode (1795-1863)
Titre de l'instrument de recherche: Woluwe-Saint-Etienne puis de Saint-Josse-ten-Noode / - In: Inventaire des archives de la justice de paix et du tribunal de police du canton de Woluwé-Saint-Etienne
Numéro de l'instrument de recherche: I 1051
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.27
Période:
1795 - 1863
Ministère de l'agriculture. Administration régionale des Eaux et Forêts du Brabant. Remise de 1964.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 945
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.27
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles, Chambres correctionnels, Chambre d'Accusation, chambres civiles et fiscales, versement 2012, 1919-2000
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Hof van beroep van Brussel correctionele kamers, Kamer van Inbeschuldigingsstelling, burgerlijke en fiscale kamers, overdracht 2012, 1919-2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 1999
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.27
Période:
1919-2000
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal des Enfants/de la jeunesse. Dossiers des affaires protectionnelles des mineurs et des parents, 1960-1967 et registres des décisions, 1920-1927
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la juridiction des enfants puis juridiction de la jeunesse de Bruxelles. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 69.03
Période:
1920 - 1967
Conseil de Brabant. Procès des particuliers: 2ème série.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Raad van Brabant Processen van de particulieren, 1724-1796 (vnl. 1754-1774)
Numéro de l'instrument de recherche: I 76
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 68.96
Période:
1477 - 1795
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 68.87
Période:
?
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 68.87
Période:
1865/1871 - 1939
261 trouvés, 61 jusqu'à 80 montré, page 4 de 14