Aperçu des fonds d'archives
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.96
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.96
Période:
1800-1965
Communes. Molenbeek
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives communales d'Ixelles et de Molenbeek-Saint-Jean.
Numéro de l'instrument de recherche: T 79/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.96
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives contemporaines de la paroisse Saint-Michel et Sainte-Gudule à Bruxellesel
Numéro de l'instrument de recherche: I 47
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.96
Période:
1200 - 1950
Justice de Paix et Tribunal de Police d'Uccle (1798-1940)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la justice de paix et du tribunal de police du canton d'Uccle puis d'Ixelles
Numéro de l'instrument de recherche: T 34
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.85
Période:
1798 - 1940
Barreau de Bruxelles et producteurs d'archives associés
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire ni de liste
Numéro de l'instrument de recherche: I 1079
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.85
Période:
1811 - 1989
Cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers des appels correctionnels, 1811-1884.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers d'appels en affaires correctionnels (1811-1884)
Numéro de l'instrument de recherche: I 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.33
Période:
1811 - 1884
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.21
Période:
1890 - 1965
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.16
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.16
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'assises du Brabant (août 1832-1915)
Numéro de l'instrument de recherche: T 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.16
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé).
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé). (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 972
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.16
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant, t. I Eglises collégiales (Région Bruxelles capitale) Anderlecht, Chapitre et église Saint-Pierre
Numéro de l'instrument de recherche: I 32
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.02
Période:
?
Commission d'assistance publique de Saint-Gilles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission d'Assistance Publique de Saint-Gilles et prédecesseurs en droit, 1738-1903
Numéro de l'instrument de recherche: I 964
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.02
Période:
1738-1903
Province de Brabant. Série L relative aux élections communales, 1899-1911.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives Province de Brabant. Série L sur les élections communales de 1889 et 1911.
Numéro de l'instrument de recherche: T 62
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.02
Période:
1899 - 1911
Préfecture de la Dyle. Registres.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des registres de la Préfecture de la Dyle (1796-1814) et des archives du bureau du triage des titres
Numéro de l'instrument de recherche: T 60/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.02
Période:
1800-1815
Préfecture de la Dyle. Registres.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des registres de la Préfecture de la Dyle (1796-1814) et des archives du bureau du triage des titres
Numéro de l'instrument de recherche: T 60
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.02
Période:
1800-1815
Registres paroissiaux de la Région Bruxelles Capitale
Titre de l'instrument de recherche: Registres paroissiaux de la province de Brabant (le Brabant flamand, le Brabant wallon et la Région de Bxl-Cap)
Numéro de l'instrument de recherche: I 20
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 71.02
Période:
1551 - 1898
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 70.47
Période:
1871 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Chambres correctionnelles. Arrêts, 1851-1965 et rôle général, 1878-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambres correctionnelles). Versement 1996, partie I
Numéro de l'instrument de recherche: T 70
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 70.47
Période:
1851 - 1965
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