Aperçu des fonds d'archives
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle), t. II, 1892 à 1899, nos 2058-4195)
Numéro de l'instrument de recherche: I 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 31.25
Période:
1885 - 1949
Conseil de prud'hommes de Saint-Josse-ten-Noode
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Saint-Josse-ten-Noode
Numéro de l'instrument de recherche: I 1021
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 31.15
Période:
1913 - 1928
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série C.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Province du Brabant, Série C.
Numéro de l'instrument de recherche: T 40
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 31.13
Période:
1819 - 1954
Province de Brabant. Routes de l'Etat. Dossiers des alignements, emprises, cessions et bâtisses, 1815-1961.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Routes de l'Etat (alignements, emprises, cessions et bâtisses) (1815-1961)
Numéro de l'instrument de recherche: T 68
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 31.06
Période:
1815 - 1961
Province de Brabant. Voirie. Versement 2017
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Gouvernement provincial de Brabant : Voirie : Versement 2017 (1818-1979)
Numéro de l'instrument de recherche: I 89
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.99
Période:
1818-1979
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.97
Période:
1803-1965
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.84
Période:
1794 - 1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.82
Période:
1882 - 1924
Prison de Saint-Gilles, 1885-1991.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de gevangenis van Sint-Gillis, 1885-1991
Numéro de l'instrument de recherche: I 87
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.82
Période:
1885-1991
Justice de Paix de Saint-Josse-ten-Noode. Versement 2001, 1799-1970
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Justice de Paix de Saint-Josse-ten-Node, versement 1970
Numéro de l'instrument de recherche: I 1043
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.81
Période:
1799 - 1970
Bureau des hypothèques de Bruxelles. Bureau unique.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère des Finances. Bureau d'hypothèques (bureau unique) à Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.81
Période:
1799-1913
Ministère des Finances. Direction Régional du Cadastre Brabant.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du cadastre de Brabant avant 1865
Numéro de l'instrument de recherche: I 9
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.73
Période:
? - 1865
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Rôle général, répertoires, registres divers et minutes des jugements 1795/6-1918
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel, 1795/6-1918
Numéro de l'instrument de recherche: I 22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.51
Période:
1795 - 1918
Province de Brabant. Sites et monuments. Versement 2017
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du gouvernement provincial de Brabant Sites et monuments versement 2017
Numéro de l'instrument de recherche: I 90
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.49
Période:
1890-1991
Province de Brabant. Série R. Service 12. Dossiers relatifs à la voirie urbaine, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la province du Brabant, R Service 12 (Voirie urbaine) (1828-1962)
Numéro de l'instrument de recherche: T 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.45
Période:
1828 - 1962
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.45
Période:
1871 - 1939
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.43
Période:
1945 - 1976
Cour d'appel de Bruxelles. Chambres civiles. Versement 1996, partie I.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles ( archives des chambres siégeant en matière civile et commerciale) Versement de 1996-1997. Partie I
Numéro de l'instrument de recherche: T 72
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.41
Période:
1811 - 1965
Conseil de prud'hommes de Forest
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Forest
Numéro de l'instrument de recherche: I 1018
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.37
Période:
1913 - 1928
Conseil de prud'hommes de Schaerbeek
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Schaerbeek
Numéro de l'instrument de recherche: I 1022
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 30.37
Période:
1898 - 1928
227 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 12