Aperçu des fonds d'archives
Parquet du Procureur du Roi Charleroi
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du Procureur du Roi près le Tribunal de première Instance de Charleroi, 1878-2000 1878-2000
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.012
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 4179
SCORE: 100
Période:
1878 - 2000
Parquet du Procureur du Roi Huy
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du Procureur du Roi près le Tribunal de première instance de Huy, 1836-1980
Numéro de l'instrument de recherche: F14
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
Nombre d'éléments trouvés: 774
SCORE: 100
Période:
1836 - 1980
Parquet Procureur du Roi à Mons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du Procureur du Roi près le Tribunal de première Instance de Mons 1863-2003 / P.-J. Niebes
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.107
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 92.37
Période:
1863 - 2003
Parquet du Procureur du Roi à Nivelles. Versements initiaux
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du procureur du roi près le tribunal de première instance de Nivelles. Versements initiaux
Numéro de l'instrument de recherche: F007
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
Nombre d'éléments trouvés: 1956
SCORE: 91.49
Période:
1795 - 1962
Parquet du procureur du Roi de Neufchâteau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du parquet près le tribunal de première instance de Neufchâteau (1796) 1800-1987
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 055
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
Nombre d'éléments trouvés: 2402
SCORE: 87.62
Période:
(1796) 1800 - 1987
Parquet du Procureur du Roi. Charleroi (versement 2013)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du procureur du Roi près le Tribunal de première Instance de Charleroi. Versement 2013. 1940-2007
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.145
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 1624
SCORE: 85.71
Période:
1940 - 2007
Parquet du Procureur du Roi de Nivelles. Dossiers sans suite 1996-1998
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du Procureur du Roi de Nivelles. Dossiers sans suite 1996-1998/C. Henin
Numéro de l'instrument de recherche: F020
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 84.28
Période:
1996-1998
Parquet du Procureur du Roi de Nivelles. Dossiers sans suite 1999-2000
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement détaillé des archives du Parquet du Procureur du Roi de Nivelles. Dossiers sans suite 1999-2000
Numéro de l'instrument de recherche: F022
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 84.28
Période:
1999-2000
Tribunal de première instance Nivelles. Parquet du Procureur du Roi. Dossiers sans suite 1985-1995
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du parquet du procureur du roi près le tribunal de première instance de Nivelles. Dossiers sans suite 1985-1995 / C. Hénin
Numéro de l'instrument de recherche: F009
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 83.2
Période:
1985 - 1995
Tribunal de première instance Nivelles. Parquet du Procureur du Roi. Dossiers sans suite 1982-1984
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du parquet du procureur du roi près le tribunal de 1ère instance de Nivelles. Dossiers sans suite 1982-1984 / C. Hénin
Numéro de l'instrument de recherche: F008
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 83.2
Période:
1982 - 1984
Parquet du Procureur du Roi de Dinant
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du Procureur du Roi de Dinant. Fonds ancien / B. Petitjean
Numéro de l'instrument de recherche: I76
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 156
SCORE: 82.56
Période:
1797 - 1932
Parquet du Procureur du Roi Mons. versement 2014
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du Procureur du Roi de Mons. Versement 2014 / P.-J. Niebes
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.154
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 82.53
Période:
1962 - 1994
Parquet du procureur du roi de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het parket van de procureur des Konings van Brussel, 1918-1985 (vnl. 1940-1985).
Numéro de l'instrument de recherche: I 71
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 79.37
Période:
1887-1985
Parquet du Procureur du Roi de Dinant. Versement 2009/2
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet du Proceureur du Roi de Dinant. Versement 2009 (2)
Numéro de l'instrument de recherche: N40
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 326
SCORE: 74.19
Période:
1869 - 1980
Parquet de procureur du Roi de Nivelles. Section Police
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet de police de Nivelles (1962-2005)/Henin C., Vanleynseele S.
Numéro de l'instrument de recherche: F209
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 74.06
Période:
1962-2005
Parquet du Procureur du Roi de Dinant. Versement 2006
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des archives du Parquet du Procureur du Roi de Dinant
Numéro de l'instrument de recherche: O15
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 70.91
Période:
1879 - 1987
Parquet du Procureur du Roi de Dinant. Versement 2009
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des archives du Parquet du Procureur du Roi de Dinant. Versement 2009
Numéro de l'instrument de recherche: O16
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 70.91
Période:
1920 - 1989
Parquet du Procureur du Roi de Namur. Versement 2011
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des archives du Parquet du Procureur du Roi de Namur. Versement 2011
Numéro de l'instrument de recherche: O32
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 70.91
Période:
1939 - 1999
Parquet du Procureur du Roi de Namur. Versement 2003
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des archives du Procureur du Roi de Namur
Numéro de l'instrument de recherche: O10
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 70.08
Période:
1979 - 1992
Parquet du Procureur du Roi de Namur. Versement 2011. Supplément
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des archives du Parquet du Procureur du Roi de Namur. Versement 2011. Supplément
Numéro de l'instrument de recherche: O34
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 66.82
Période:
1925 - 1991
813 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 41