Aperçu des fonds d'archives
Chambre des tonlieux de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives de la Chambre des tonlieux de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 30
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 25.34
Période:
1511-1779
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 25.19
Période:
1890 - 1965
Métiers et Serments de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des Corps de métiers et Serments de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: T 47/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 25.1
Période:
1271-1796
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Etterbeek.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de l'église Sainte-Gertrude à Etterbeek (versement 1962) (supplément des Archives ecclésiastiques nos 21956-21995)
Numéro de l'instrument de recherche: I 50
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 25.09
Période:
?
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 25.01
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Compagnies de Jésus. Colllège de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de la Compagnie de Jésus, Collège de Bruxelles.
Numéro de l'instrument de recherche: I 934/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.77
Période:
1377 - 1773
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.75
Période:
1936 - 1996
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.71
Période:
1835-1923
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.7
Période:
1794 - 1916
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Rôle général, répertoires, registres divers et minutes des jugements 1795/6-1918
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel, 1795/6-1918
Numéro de l'instrument de recherche: I 22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.7
Période:
1795 - 1918
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.64
Période:
1945 - 1976
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation 1848-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambre des mises en accusation, 1848-1965). Versement 1996
Numéro de l'instrument de recherche: T 23/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.38
Période:
1848 - 1965
Chambre des tonlieux de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Chambre des tonlieux de Bruxelles. Procès de particuliers, 1511-1779
Numéro de l'instrument de recherche: A 18
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.32
Période:
1511-1779
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.21
Période:
1882 - 1924
Cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers des appels correctionnels, 1811-1884.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers d'appels en affaires correctionnels (1811-1884)
Numéro de l'instrument de recherche: I 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.21
Période:
1811 - 1884
Cour d'appel de Bruxelles. Série III
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série III, 1800-1932
Numéro de l'instrument de recherche: I 26
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.19
Période:
1800 - 1932
Judicature des douanes du département de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Judicature du douane du département de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: T 82
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 24.01
Période:
1683 - 1794
Bureau de annotations. Parties du fonds des greffes scabinaux.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des annotations de Bruxelles (wijckboecken)
Numéro de l'instrument de recherche: T 75
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 23.95
Période:
1650 - 1796
Archives privées de Jean Herinckx, ancien bourgmestre d'Uccle, et une partie des archives de ses enfants Paul et Jacqueline Herinckx, 1841-1989
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de Jean Herinckx, ancien bourgmestre d'Uccle et une partie des archives de ses enfants Paul et Jacqueline Herinckx, 1841-1989
Numéro de l'instrument de recherche: I 95
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 23.9
Période:
1841-1989
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires fiscales. Versement 1996-1997.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires fiscales). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 9
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 23.85
Période:
1888 - 1965
184 trouvés, 81 jusqu'à 100 montré, page 5 de 10