Aperçu des fonds d'archives
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.86
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.86
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.86
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.86
Période:
1800-1965
Province de Brabant. Série R. Service 15. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur la voirie vicinale et les travaux d'hygiène.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. R Service 15 (voirie vicinale et travaux d'hygiène)
Numéro de l'instrument de recherche: T 86
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.15
Période:
1836-1967
Ministère des Finances. Cadastre. Procès-verbaux de délimitation des communes Région Bruxelles-Capitale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Kadaster. Gewestelijke Directie Brabant. Processen-verbaal van afpaling van gemeentegrenzen Brussels Hoofdstedelijk Gewest, 1804-1994
Numéro de l'instrument de recherche: I 83
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 63.74
Période:
1804 - 1994
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Notariat de Brabant. Supplément à l'inventaire commencé par H. Van der Haegen
Numéro de l'instrument de recherche: A 145
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 63.03
Période:
1500 - 1964
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé).
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé). (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 972
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.18
Période:
?
Conseil de prud'hommes de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 1017
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.96
Période:
1862 - 1972
Préfecture de la Dyle. Portefeuilles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Préfecture de la Dyle. Intérieur, 1758-1842
Numéro de l'instrument de recherche: I 92
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.4
Période:
1800-1815
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Evere.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'église Saint-Vincent à Evere. (Archives Ecclésiastiques de Brabant. Supplement, n°s 37798-38284, 38457-38466)
Numéro de l'instrument de recherche: I 17
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 59.28
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.91
Période:
1890 - 1965
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.46
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Conservatoire Royal de musique de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conservatoire Royale de Musique de Bruxelles (1832-1834, 1876-1931)
Numéro de l'instrument de recherche: T 57
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.83
Période:
?
Conseil de prud'hommes de Molenbeek-Saint-Jean
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Molenbeek-Saint-Jean
Numéro de l'instrument de recherche: I 1020
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.78
Période:
1867 - 1928
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.72
Période:
1835-1923
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.7
Période:
1794 - 1916
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Rôle général, répertoires, registres divers et minutes des jugements 1795/6-1918
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel, 1795/6-1918
Numéro de l'instrument de recherche: I 22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.69
Période:
1795 - 1918
Fabrique d'église et curé de Saint Jean et Saint Nicolas à Schaerbeek.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'église de Saint-Jean et Nicolas à Schaerbeek, 1848-2003 (surtout 1848-1897)
Numéro de l'instrument de recherche: I 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.6
Période:
1848-2003 (vnl. 1848-1897)
Département de la Dyle. Administration du département.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire provisoire des archives de l'administration centrale du département de la Dyle
Numéro de l'instrument de recherche: T 49
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.54
Période:
1795-1800
174 trouvés, 61 jusqu'à 80 montré, page 4 de 9