Aperçu des fonds d'archives
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'assises du Brabant (août 1832-1915)
Numéro de l'instrument de recherche: T 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 99.96
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 99.96
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé).
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé). (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 972
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 94.67
Période:
?
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