Aperçu des fonds d'archives
Province de Brabant. Série R. Service 15. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur la voirie vicinale et les travaux d'hygiène.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. R Service 15 (voirie vicinale et travaux d'hygiène)
Numéro de l'instrument de recherche: T 86
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.93
Période:
1836-1967
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série R. Service 14. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les constructions scolaires, 1919-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives Province Brabant, série R,service 14 (construction écolles, tutelle administrative)
Numéro de l'instrument de recherche: T 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.93
Période:
1919 - 1965
Province de Brabant. Service 14. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les achats, ventes, échanges, dons et legs aux administrations locales. Versement 1983.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire province Brabant. Dossiers concernants dons et legs aux administrations locales, 1928-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 942
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.93
Période:
1928 - 1976
Ministère des Finances. Cadastre. Procès-verbaux de délimitation des communes Région Bruxelles-Capitale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Kadaster. Gewestelijke Directie Brabant. Processen-verbaal van afpaling van gemeentegrenzen Brussels Hoofdstedelijk Gewest, 1804-1994
Numéro de l'instrument de recherche: I 83
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.67
Période:
1804 - 1994
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Notariat de Brabant. Supplément à l'inventaire commencé par H. Van der Haegen
Numéro de l'instrument de recherche: A 145
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56
Période:
1500 - 1964
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé).
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé). (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 972
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.41
Période:
?
Conseil de prud'hommes de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 1017
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.22
Période:
1862 - 1972
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Evere.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'église Saint-Vincent à Evere. (Archives Ecclésiastiques de Brabant. Supplement, n°s 37798-38284, 38457-38466)
Numéro de l'instrument de recherche: I 17
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 52.67
Période:
?
Police judiciaire près le parquet du procureur du Roi de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Gerechtelijke politie bij het parket van de procureur des Konings van Brussel, 1921-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 70
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 51.84
Période:
1921-1976
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 51.5
Période:
1890 - 1965
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 51.09
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Conservatoire Royal de musique de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conservatoire Royale de Musique de Bruxelles (1832-1834, 1876-1931)
Numéro de l'instrument de recherche: T 57
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 50.53
Période:
?
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 50.51
Période:
1936 - 1996
Conseil de prud'hommes de Molenbeek-Saint-Jean
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Molenbeek-Saint-Jean
Numéro de l'instrument de recherche: I 1020
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 50.48
Période:
1867 - 1928
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 50.44
Période:
1835-1923
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 50.41
Période:
1794 - 1916
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Rôle général, répertoires, registres divers et minutes des jugements 1795/6-1918
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel, 1795/6-1918
Numéro de l'instrument de recherche: I 22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 50.4
Période:
1795 - 1918
Fabrique d'église et curé de Saint Jean et Saint Nicolas à Schaerbeek.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'église de Saint-Jean et Nicolas à Schaerbeek, 1848-2003 (surtout 1848-1897)
Numéro de l'instrument de recherche: I 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 50.32
Période:
1848-2003 (vnl. 1848-1897)
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 50.27
Période:
1945 - 1976
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation 1848-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambre des mises en accusation, 1848-1965). Versement 1996
Numéro de l'instrument de recherche: T 23/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 49.69
Période:
1848 - 1965
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