Aperçu des fonds d'archives
Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique (CRALOB)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, (XVIe siècle) 1846-2009
Numéro de l'instrument de recherche: I 575
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 100
Période:
(16de eeuw) 1846 - 2009
Ministère de la Justice. Commission de Contrôle des Films
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission de Contrôle des Films (1921-2005)
Numéro de l'instrument de recherche: I 526
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 99.53
Période:
1921-2005
Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes et de la Laïcité. Dossiers des bâtiments du culte catholique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes et de la laïcité. Bâtiments du culte catholique, [1809] 1830-2002
Numéro de l'instrument de recherche: I 529
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 99.1
Période:
1830 - 2002
SPF Justice. Service des Cultes et de la Laïcité. Dossiers du Culte israélite
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du SPF Justice. Service des Cultes et de la Laïcité. Dossiers du Culte israélite, 1830-2010
Numéro de l'instrument de recherche: I 549
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 98.79
Période:
1830-2010
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