Aperçu des fonds d'archives
Conservation des hypothèques de Marche-en-Famenne
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Marche-en-Famenne, 1799-1983
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 327
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 100
Période:
1799 - 1983
Bureau des actes judiciaires et du timbre extraordinaire Mons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des actes judiciaires et du timbre extraordinaire de Mons, 1828-1853
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.024
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 99.88
Période:
1828 - 1953
Bureau des hypothèques de Arlon
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des hypothèques d'Arlon, 1830-2000
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 065
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 98.29
Période:
1830 - 2000
Conservation des hypothèques Mons. Bureau unique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons. Bureau unique 1799-1936
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.037
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 98.24
Période:
1799 - 1936
Bureau des Hypothèques de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Bureau des Hypothèques de Namur (1796-1990)
Numéro de l'instrument de recherche: I218
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 98.17
Période:
1796 - 1990
Conservation des hypothèques de Charleroi. Deuxième bureau. Versement 2022
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du deuxième bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi. Versement 2022, 1914-2000
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.068
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 98.17
Période:
1914-2000
Conservation des hypothèques Charleroi. Bureau unique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi. Bureau unique 1799-1913
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.034
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 98.13
Période:
1799 - 1913
Comité d'acquisition d'immeubles de Neufchâteau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Comité d'acquisition d'immeubles de Neufchâteau, 1929-2009
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/12
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 94.63
Période:
1929 - 2009
Direction régionale du cadastre de Liège. Sources des mutations
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la direction régionale du cadastre de Liège. Sources des mutations, (1828) 1835-1927 (1940)
Numéro de l'instrument de recherche: K33
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 93.36
Période:
(1828) 1835-1927 (1940)
Bureau de recettes des contributions de Houffalize
Titre de l'instrument de recherche: Relevé Contrôle des contributions
Numéro de l'instrument de recherche: L2041
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 91.47
Période:
ca. 1800 - ca. 1950
Bureau de recettes des contributions de Bastogne
Titre de l'instrument de recherche: Relevé. Contrôle des Contributions de Bastogne
Numéro de l'instrument de recherche: L2040
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 91.47
Période:
1800 - ca. 1960
Bureau de recettes des contributions de Vielsalm
Titre de l'instrument de recherche: Relevé. Contrôle des Contributions de Vielsalm
Numéro de l'instrument de recherche: L2039
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 91.47
Période:
XIXe siècle - ca. 1960
Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2015
Titre de l'instrument de recherche: HENIN C., Inventaire des archives du Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2015.
Numéro de l'instrument de recherche: K017
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 89.3
Période:
1852-2000
Bureau des produits divers Boussu
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des produits divers de Boussu, 1921-1952
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.057
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 88.91
Période:
1921 - 1952
Conservation des hypothèques Dinant
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des Hypothèques de Dinant (1795-2010)
Numéro de l'instrument de recherche: IXXX
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 88.91
Période:
1795 - 2010
Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Quatrième partie (n°8340-12016) / A. Notebaert
Numéro de l'instrument de recherche: K004
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 87.95
Période:
1795 - 2000
Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie (n°4341-8339) / A. Notebaert
Numéro de l'instrument de recherche: K003
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 87.95
Période:
1795 - 2000
Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie (n°917-4341) / A. Notebaert
Numéro de l'instrument de recherche: K002
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 87.95
Période:
1795 - 2000
Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Première partie (1793-1868) / L. Van Meerbeeck
Numéro de l'instrument de recherche: K001
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 87.95
Période:
1795 - 2000
Conservation des hypothèques Verviers. Série 76. Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires du bureau de la conservation des hypothèques Verviers (série 76), 1800-1900
Numéro de l'instrument de recherche: K37
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 87.95
Période:
1800 - 1900
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