Aperçu des fonds d'archives
Ministère des finances. Régie des droits réunis (1804-1814).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la régie des droits réunis (1804-1814).
Numéro de l'instrument de recherche: T 83
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1804 - 1814
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 97.63
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 97.63
Période:
1800-1965
Contributions du Brabant, régimes français et hollandais, an IV-1830.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des contributions du Brabant. Régimes français et hollandais (An IV-1830)
Numéro de l'instrument de recherche: T 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 96.56
Période:
An IV (1795/1796) - 1830
4 trouvés, 1 jusqu'à 4 montré, page 1 de 1