Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.62
Période:
1936 - 1996
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.49
Période:
1945 - 1976
Conseil de guerre et auditorat militaire de Brabant et successeurs en droit. Conseil de guerre de Brabant. Dossiers des affaires jugées, 1914-1927.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Guerre de Brabant, dossiers affaires jugées, 1914-1928
Numéro de l'instrument de recherche: I 1060
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.44
Période:
1914 - 1928
Province Brabant. Série N Service technique des bâtiments, Règlements communaux Uccle, Fondations instruction publique, Conseil fabrique d'églises, Comtes et budgets communes et CPAS, Dons et legs
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant. Série N
Numéro de l'instrument de recherche: T 42
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.44
Période:
1840-1961
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.44
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.35
Période:
1890 - 1965
Province de Brabant. Série E (entre autres Correspondance, Police, Bourgmestres, Comptabilité, Dons et legs ca 1830-1888, Budgets communes, Service Technique, écoles, usines, routes, cours d'eau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province de Brabant. Série E
Numéro de l'instrument de recherche: T 41
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.71
Période:
1819 - 1954
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de l'église Saint-Nicolas à Bruxelles, versement 1960 (supplément des Archives ecclésiastiques nos 21456-21647)
Numéro de l'instrument de recherche: I 930
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.45
Période:
1200 - 1950
Justice de Paix Bruxelles 2e canton. Versement 2000, 1853-1970
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des archives de la Justice de Paix de Bruxelles, 2e canton, versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 1027
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.45
Période:
1853 - 1970
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Distributions de créances 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Distributions des créances, 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Numéro de l'instrument de recherche: I 987
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.45
Période:
1834-1969
Province de Brabant. Archives de la Fondation Godecharle.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives de la fondation Godecharle, 1932-1991
Numéro de l'instrument de recherche: I 2003
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.43
Période:
1932-1991
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série C.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Province du Brabant, Série C.
Numéro de l'instrument de recherche: T 40
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.43
Période:
1819 - 1954
Province de Brabant. Série K relative à la nomination de bourgmestres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant, serie K. "Bourgmestres"
Numéro de l'instrument de recherche: T 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.43
Période:
1895 - 1946
Cour d'appel de Bruxelles. Chambres civiles. Versement 1996, partie II.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives des chambres siégeant en matière civile et commerciale). Versement de 1996-1997. Partie II (conclusions des avoués, 1936-1965)
Numéro de l'instrument de recherche: T 73
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.41
Période:
1936 - 1965
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série R. Service 14. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les constructions scolaires, 1919-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives Province Brabant, série R,service 14 (construction écolles, tutelle administrative)
Numéro de l'instrument de recherche: T 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.15
Période:
1919 - 1965
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'assises du Brabant (août 1832-1915)
Numéro de l'instrument de recherche: T 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.15
Période:
1794 - 1923
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série I, an III-1922.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général de Bruxelles. Versement de 1945 (An III-1922)
Numéro de l'instrument de recherche: T 58
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.15
Période:
An III (1794/1795) - 1922
Communes. Molenbeek
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives communales d'Ixelles et de Molenbeek-Saint-Jean.
Numéro de l'instrument de recherche: T 79/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.15
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles. Série III
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série III, 1800-1932
Numéro de l'instrument de recherche: I 26
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.15
Période:
1800 - 1932
Tribunal de commerce de Bruxelles. Versement 2004 (archives 1944-1975)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives duTribunal de Commerce de Bruxelles, 1944-1975
Numéro de l'instrument de recherche: I 1009
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.15
Période:
1944 - 1973
129 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 7