Aperçu des fonds d'archives
Conservation des hypothèques Mons. Deuxième bureau
Titre de l'instrument de recherche: Mons. Deuxième bureau / W. De Keyzer, M. Cornet-Monoyer, G. Lhost, J. Sotteau - In : Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.039
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 87.7
Période:
1937 - 1956
Bureau des hypothèques Huy. Registres d'inscription des hypothèques
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles (an 7 -1879) / P. Gadisseur.
Numéro de l'instrument de recherche: K1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 87.21
Période:
1799-1977
Conservation des Hypothèques de Charleroi. Doubles des registres
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des registres des Hypothèques de Charleroi déposés au Greffe du TPI de Namur. Versement 2011
Numéro de l'instrument de recherche: O37
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 87.21
Période:
1887 - 1911
Bureau des actes judiciaires et des domaines de Dinant
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des actes judiciaires et des domaines de Dinant / F. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: O86
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 87.21
Période:
1920 - 1966
Contrôle des contributions directes. Douanes et accises Virton
Titre de l'instrument de recherche: Contrôle des contributions directes. Douanes et accises Virton (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: Z012/1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 86.92
Période:
1831 - 1915
Bureau de perception des droits de navigation Solre-sur-Sambre
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de perception des droits de navigation à Solre-sur-Sambre / P.-J. Niebes - In : Inventaires des archives du Bureau de l'enregistrement de Merbes-le-Château
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.043
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 86.92
Période:
1860 - 1975
Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Direction provinciale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Bureaux des recettes : Direction
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 064/1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 86.64
Période:
1795 - 1907
Enregistrement Liège. Série 54. Tables des décès
Titre de l'instrument de recherche: Liège. Série 54 / J. Pieyns, P. Pieyns-Rigo. - In : Inventaire des archives des bureaux des actes civils et successions (Administration de l'Enregistrement) des arrondissements de Liège et Verviers, Liège, p. 217.
Numéro de l'instrument de recherche: K10/23
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 86.64
Période:
1810 - 1942
Enregistrement Liège. Série 45. Sommier des propriétés
Titre de l'instrument de recherche: Liège. Série 45 / J. Pieyns, P. Pieyns-Rigo. - In : Inventaire des archives des bureaux des actes civils et successions (Administration de l'Enregistrement) des arrondissements de Liège et Verviers, Liège, p. 213.
Numéro de l'instrument de recherche: K10/19
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 86.64
Période:
1913 - 1938
Enregistrement Herstal. Série 54. Tables des décès
Titre de l'instrument de recherche: Herstal. Série 47 / J. Pieyns, P. Pieyns-Rigo. - In : Inventaire des archives des bureaux des actes civils et successions (Administration de l'Enregistrement) des arrondissements de Liège et Verviers, Liège, p. 138.
Numéro de l'instrument de recherche: K10/154
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 86.64
Période:
1932 - 1937
Section sédentaire des accises de Chairière
Titre de l'instrument de recherche: Registre des consistances des usines, 1898-1921
Numéro de l'instrument de recherche: N54
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 86.4
Période:
1898 - 1921
Bureau des Domaines de Dinant
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des Domaines de Dinant / Fr. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: O123
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 86.4
Période:
1798 - 2014
Conservation des hypothèques Huy. Registres de transcription des actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles / P. Gadisseur.
Numéro de l'instrument de recherche: K1-
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 86.34
Période:
an VII - 1906
Conservation des hypothèques Huy. Registres de transcription des actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles (1879-1901) / N. NEURAY
Numéro de l'instrument de recherche: K26
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 86.34
Période:
an VII - 1906
Conservation des Hypothèques de Charleroi. Versement 2011. Doubles des mainlevées
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des mainlevées des Hypothèques de Charleroi déposés au Greffe du TPI de Namur. Versement 2011
Numéro de l'instrument de recherche: O51
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 86.34
Période:
1924 - 2005
Bureaux de l'Enregistrement de Nivelles. Versement 2016
Titre de l'instrument de recherche: HENIN C., Inventaire des archives des Bureaux de l'Enregistrement de Nivelles. Versement 2016
Numéro de l'instrument de recherche: K022
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 85.76
Période:
1860-1987
Enregistrement Liège. Série 53. Tables alphabétiques des contrats de mariage
Titre de l'instrument de recherche: Liège. Série 53 / J. Pieyns, P. Pieyns-Rigo. - In : Inventaire des archives des bureaux des actes civils et successions (Administration de l'Enregistrement) des arrondissements de Liège et Verviers, Liège, p. 216.
Numéro de l'instrument de recherche: K10/22
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 85.59
Période:
1811 - 1909
Conservation des Hypothèques de Tournai. Transcriptions. Deuxième série
Titre de l'instrument de recherche: Transcriptions hypothécaires. Deuxième série. Inventaire provisoire / G. Preud'homme
Numéro de l'instrument de recherche: K1_5/01
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Tournai
SCORE: 85.18
Période:
1814 - 1960
Enregistrement Herstal. Série 47. Registres de dépôt des déclarations de succession et de mutation par décès
Titre de l'instrument de recherche: Herstal. Série 47 / J. Pieyns, P. Pieyns-Rigo. - In : Inventaire des archives des bureaux des actes civils et successions (Administration de l'Enregistrement) des arrondissements de Liège et Verviers, Liège, p. 137.
Numéro de l'instrument de recherche: K10/153
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 84.53
Période:
1933 - 1965
Enregistrement Liège. Série 47. Registres de dépôt des déclarations de succession et de mutation par décès
Titre de l'instrument de recherche: Liège. Série 47 / J. Pieyns, P. Pieyns-Rigo. - In : Inventaire des archives des bureaux des actes civils et successions (Administration de l'Enregistrement) des arrondissements de Liège et Verviers, Liège, p. 214.
Numéro de l'instrument de recherche: K10/220
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 84.53
Période:
1900 - 1956
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