Aperçu des fonds d'archives
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Sint-Denijskerk in Vorst, 1310-1866 (kerkarchief 28276-28353)
Numéro de l'instrument de recherche: I43
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 92.58
Période:
?
Province de Brabant. Subsides aux communes et Commissions d'Assistance Publique, 1854-1968.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Province de Brabant. Subsides des travaux ou achats des communes et des commissions d'assistance publique, 1854-1968.
Numéro de l'instrument de recherche: I 72
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 91.6
Période:
1854-1968
Ministère des Finances. Cadastre. Procès-verbaux de délimitation des communes Région Bruxelles-Capitale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Kadaster. Gewestelijke Directie Brabant. Processen-verbaal van afpaling van gemeentegrenzen Brussels Hoofdstedelijk Gewest, 1804-1994
Numéro de l'instrument de recherche: I 83
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 91.56
Période:
1804 - 1994
Province de Brabant. Tutelles des fabriques d'église. Dossiers des travaux aux édifices du cultes, 1894-1975.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Travaux aux édifices de culte (1894-1975)
Numéro de l'instrument de recherche: T 66
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 91.56
Période:
1894 - 1975
Province de Brabant. Voirie urbaine. Dossiers des opérations immobilières, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du gouvernement provincial du Brabant. Voirie urbaine - urbanisme (opérations immobilières), (1842-1978)
Numéro de l'instrument de recherche: T 67
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 91.23
Période:
1842 - 1978
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Service technique des bâtiments.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire Province de Brabant. Plans du Service Technique des Bâtiments.
Numéro de l'instrument de recherche: T 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 91.23
Période:
1837 - 1921
Province de Brabant. Commission provinciale des bourses d'études.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives de la Commission provinciale du Brabant des Bourses d'Etudes
Numéro de l'instrument de recherche: T 2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 91.23
Période:
?
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.6
Période:
1803-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.6
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.6
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.6
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.6
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.6
Période:
1800-1965
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.6
Période:
1865/1871 - 1939
Conseil de prud'hommes de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 1017
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.59
Période:
1862 - 1972
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués, 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.55
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Etat des tutelles 1870-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 989
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.55
Période:
1870 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation 1848-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambre des mises en accusation, 1848-1965). Versement 1996
Numéro de l'instrument de recherche: T 23/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.55
Période:
1848 - 1965
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle), t. II, 1892 à 1899, nos 2058-4195)
Numéro de l'instrument de recherche: I 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.55
Période:
1885 - 1949
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle, 1885-1891)
Numéro de l'instrument de recherche: I 23
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.55
Période:
1885 - 1949
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