Aperçu des fonds d'archives
Conservation des hypothèques de Saint-Hubert
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Saint-Hubert, 1799-1839
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 390
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 100
Période:
An VII (1798/1799) - 1839
Conservation des hypothèques de Marche-en-Famenne
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Marche-en-Famenne, 1799-1983
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 327
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 92.49
Période:
1799 - 1983
Bureau des actes judiciaires et du timbre extraordinaire Mons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des actes judiciaires et du timbre extraordinaire de Mons, 1828-1853
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.024
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 92.38
Période:
1828 - 1953
Bureau des hypothèques de Arlon
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des hypothèques d'Arlon, 1830-2000
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 065
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 90.75
Période:
1830 - 2000
Conservation des hypothèques Mons. Bureau unique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons. Bureau unique 1799-1936
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.037
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 90.71
Période:
1799 - 1936
Bureau des Hypothèques de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Bureau des Hypothèques de Namur (1796-1990)
Numéro de l'instrument de recherche: I218
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 90.63
Période:
1796 - 1990
Conservation des hypothèques Charleroi. Bureau unique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de la Conservation des hypothèques de Charleroi. Bureau unique 1799-1913
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.034
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 90.6
Période:
1799 - 1913
Direction régionale du cadastre de Liège. Sources des mutations
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la direction régionale du cadastre de Liège. Sources des mutations, (1828) 1835-1927 (1940)
Numéro de l'instrument de recherche: K33
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 85.74
Période:
(1828) 1835-1927 (1940)
Bureau de recettes des contributions de Houffalize
Titre de l'instrument de recherche: Relevé Contrôle des contributions
Numéro de l'instrument de recherche: L2041
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 83.83
Période:
ca. 1800 - ca. 1950
Bureau de recettes des contributions de Bastogne
Titre de l'instrument de recherche: Relevé. Contrôle des Contributions de Bastogne
Numéro de l'instrument de recherche: L2040
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 83.83
Période:
1800 - ca. 1960
Bureau de recettes des contributions de Vielsalm
Titre de l'instrument de recherche: Relevé. Contrôle des Contributions de Vielsalm
Numéro de l'instrument de recherche: L2039
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 83.83
Période:
XIXe siècle - ca. 1960
Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2015
Titre de l'instrument de recherche: HENIN C., Inventaire des archives du Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2015.
Numéro de l'instrument de recherche: K017
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 81.63
Période:
1852-2000
Cadastre. Procès-verbaux de Délimitation des Communes.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van de processen verbaal van de afpalingen van gemeenten.
Numéro de l'instrument de recherche: D2
Dépôt d'archives: AR - gedigitaliseerde archieven / AGR - archives numérisées
SCORE: 81.38
Période:
1804-1843
Conservation des hypothèques Dinant
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Conservation des Hypothèques de Dinant (1795-2010)
Numéro de l'instrument de recherche: IXXX
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 81.22
Période:
1795 - 2010
Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Quatrième partie (n°8340-12016) / A. Notebaert
Numéro de l'instrument de recherche: K004
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 80.25
Période:
1795 - 2000
Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie (n°4341-8339) / A. Notebaert
Numéro de l'instrument de recherche: K003
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 80.25
Période:
1795 - 2000
Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie (n°917-4341) / A. Notebaert
Numéro de l'instrument de recherche: K002
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 80.25
Période:
1795 - 2000
Ministère des finances. Administration de l'enregistrement et des domaines Brabant wallon
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Première partie (1793-1868) / L. Van Meerbeeck
Numéro de l'instrument de recherche: K001
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve
SCORE: 80.25
Période:
1795 - 2000
Conservation des hypothèques Verviers. Série 76. Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires du bureau de la conservation des hypothèques Verviers (série 76), 1800-1900
Numéro de l'instrument de recherche: K37
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 80.25
Période:
1800 - 1900
Conservation des hypothèques Liège. Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires. Conservation des hypothèques Liège.
Numéro de l'instrument de recherche: K34
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 80.25
Période:
An VII (1798/1799) - 1913
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