Aperçu des fonds d'archives
Tribunal civil Mons. Doubles des répertoires des actes des notaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première Instance de Mons. Greffe civil. Série des doubles des répertoires des actes des notaires de l'arrondissement judiciaire de Mons 1796-1941
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.044
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 100
Période:
1796-1941
Tribunal de première instance Nivelles. Tribunal civil. Doubles des répertoires de notaires
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de première instance Nivelles. Tribunal civil. Doubles des répertoires de notaires
Numéro de l'instrument de recherche: F004
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
SCORE: 94.2
Période:
1800 - 1960
Tribunal de première instance Namur. Doubles des répertoires des notaires
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des doubles des répertoires des notaires déposés au Greffe du Tribunal de Première instance de Namur
Numéro de l'instrument de recherche: O151
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 91.67
Période:
1796 - 1935
Tribunal civil Charleroi. Registres des jugements
Titre de l'instrument de recherche: Tribunal civil Charleroi. Registres des jugements. Bordereau de versement.
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.116
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 91.56
Période:
1879 - 1969
Tribunal civil de Charleroi. Minutes des jugements (vers. 99)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal civil de Charleroi. Minutes des jugements (vers. 99)
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.030
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 90.65
Période:
1849 - 1949
Tribunal de première instance de Marche-en-Famenne. Doubles des répertoires des actes notariés
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives notariales
Numéro de l'instrument de recherche: L2006
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 90.56
Période:
An VIII (1799/1800) - 1950
Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Civil, Vues des lieux et dossiers d'experts, 1940-1960
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Civil: Vues des lieux et dossiers d'experts, 1940-1960
Numéro de l'instrument de recherche: I 992
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.45
Période:
1940 - 1960
Tribunal de première instance Nivelles. Généralités et tribunal civil. Versement 2008
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première instance de Nivelles. Généralités et tribunal civil (an IX (1800-1801)-1997). Versement 2008
Numéro de l'instrument de recherche: F003
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
SCORE: 88.93
Période:
1800-1997
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 88.89
Période:
1865/1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués, 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 88.87
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Etat des tutelles 1870-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 989
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 88.87
Période:
1870 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Cahiers des charges 1876-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Cahier des charges, 1876-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 986
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 88.87
Période:
1876 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 88.47
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Répertoire des notaires de l'arrondissement de Bruxelles 1869-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des répertoires des notaires de l'arrondissement de Bruxelles, 1869-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 988
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 88.47
Période:
1869 - 1939
Tribunal de première instance de Neufchâteau. Tribunal civil
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première instance de Neufchâteau. Tribunal civil, (1796) 1800-1977
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 061/2
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 88.45
Période:
1796 - 1977
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Rôle général 1831-1919 ; répertoires des audiences 1872-1939 ; index des chambres 1885-1939 ; ordonnances de référé 1921-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 28
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 88.34
Période:
1831 - 1939
Tribunal de première Instance Mons. Généralités et Tribunal civil. Versements 2002 et 2008
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première Instance Mons. Généralités et Tribunal civil. Versements 2002 et 2008, (1799) 1936-1980 (2001)
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.038
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 87.81
Période:
(1799) 1936-1980 (2001)
Tribunal civil Mons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal civil de l'arrondissement de Mons / - In : Inventaires des archives du Tribunal civil du district de Mons, du Tribunal civil du département de Jemappes et du Tribunal
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.036
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 87.59
Période:
1799 - 1936
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Distributions de créances 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Distributions des créances, 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Numéro de l'instrument de recherche: I 987
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 87.43
Période:
1834-1969
Tribunal de première instance Huy. Tribunal civil. Varia. Versement 2001
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première instance Huy. Tribunal civil. Varia. Versement 2001
Numéro de l'instrument de recherche: F10
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 87.17
Période:
1807 - 1985
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