Aperçu des fonds d'archives
Ministère de l'économie et des classes moyennes. Archives de la chambre des métiers et négoces Brabant wallon-Bruxelles+/- 1979-2003
Titre de l'instrument de recherche: Versé sans inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 946
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.75
Période:
Ca. 1979 - 2003
Conseil de Brabant. Greffes
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant Partie 1: archives des greffes
Numéro de l'instrument de recherche: I 18
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.73
Période:
1427 - 1795
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal des Enfants/de la jeunesse. Dossiers des affaires jugées 1921-1959
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de Jeunesse et d'enfants. Dossiers d'affaires jugés. Portefeuilles d'origine classés par dates et numéros de dossier
Numéro de l'instrument de recherche: I 1007
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.67
Période:
1921 - 1959
Ministère des Finances. Cadastre. Procès-verbaux de délimitation des communes Région Bruxelles-Capitale
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Ministerie van Financiën. Kadaster. Gewestelijke Directie Brabant. Processen-verbaal van afpaling van gemeentegrenzen Brussels Hoofdstedelijk Gewest, 1804-1994
Numéro de l'instrument de recherche: I 83
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.67
Période:
1804 - 1994
Province de Brabant. Tutelles des fabriques d'église. Dossiers des travaux aux édifices du cultes, 1894-1975.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Travaux aux édifices de culte (1894-1975)
Numéro de l'instrument de recherche: T 66
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.67
Période:
1894 - 1975
Province de Brabant. Voirie urbaine. Dossiers des opérations immobilières, 1842-1978.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du gouvernement provincial du Brabant. Voirie urbaine - urbanisme (opérations immobilières), (1842-1978)
Numéro de l'instrument de recherche: T 67
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.47
Période:
1842 - 1978
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Service technique des bâtiments.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire Province de Brabant. Plans du Service Technique des Bâtiments.
Numéro de l'instrument de recherche: T 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.47
Période:
1837 - 1921
Conseil de Brabant. Procès des particuliers: 2ème série.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des particuliers, deuxième série, 1477-1632
Numéro de l'instrument de recherche: I 59
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.47
Période:
1477 - 1795
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.08
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.08
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.08
Période:
1800-1965
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation. Dossiers des demandes de réhabilitation en matière pénale, 1926-1928, 1936-1951.
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation. Dossiers des demandes de réhabilitation en matière pénale, 1926-1928, 1936-1951.
Numéro de l'instrument de recherche: I 967
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.08
Période:
1926 - 1951
Tribunal de première instance de Bruxelles. Rôles, répertoires et minutes des ordonnances et jugements du tribunal des enfants et tribunal de la jeunesse pour les affaires protectionelles et civiles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van de Kinder- en Jeugdrechtbank te Brussel. Rollen, repertoria en minuten van beschikkingen en vonnissen inzake protectionele en burgerlijke zaken, 1912-1980
Numéro de l'instrument de recherche: I 2020
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.08
Période:
1912 - 1980
Conseil de prud'hommes de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 1017
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.07
Période:
1862 - 1972
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Etat des tutelles 1870-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 989
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.05
Période:
1870 - 1939
Province de Brabant. Greffe. PV des réunions de la députation permanente (bloc A).
Titre de l'instrument de recherche: PV des réunions de la députation permanente (bloc A) / - In : Provinciebestuur Brabant. Griffie (1827-1965). Gouvernement provincial du Brabant, p. 9-14.
Numéro de l'instrument de recherche: T 65/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 61.05
Période:
1827 - 1965
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Répertoire des notaires de l'arrondissement de Bruxelles 1869-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des répertoires des notaires de l'arrondissement de Bruxelles, 1869-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 988
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.62
Période:
1869 - 1939
Régie des Bâtiments. Archives de la direction régionale Bruxelles II. Versement de Louis Seghers, contrôleur.
Titre de l'instrument de recherche: Versé sans inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 954
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.62
Période:
?
Ministère de l'agriculture. Administration régionale des Eaux et Forêts du Brabant. Remise de 1964.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 945
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.62
Période:
?
Conseil de Brabant. Procès des Etats de Limbourg, Dalhem, Fauquemont et Rolduc, 1627-1788
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des États de Limbourg, Dalhem, Fauquemont et Rolduc, 1627-1788.
Numéro de l'instrument de recherche: I 73
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.62
Période:
1627-1788
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