Aperçu des fonds d'archives
Bureau de l'Enregistrement Mons II
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Deuxième Bureau de l'Enregistrement de Mons, 1901-2006
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.027
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 83.96
Période:
1901 - 2006
Bureau de l'Enregistrement Charleroi I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Premier Bureau de l'Enregistrement de Charleroi, 1813-2006
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.005
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 83.96
Période:
1813 - 2006
Bureau de l'Enregistrement Colfontaine, ex-Pâturages
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de l'Enregistrement de Colfontaine, anciennement Bureau de l'Enregistrement de Pâturages, 1814-2006
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.029
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 83.5
Période:
1814 - 2006
Enregistrement Montegnée. Série 47. Registres de dépôt des déclarations de succession et de mutation par décès
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du bureau de l'enregistrement de Montegnée, 1945-1948
Numéro de l'instrument de recherche: K10/46
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 83.26
Période:
1945 - 1948
Direction du cadastre du Luxembourg. Séries 219 et 223 : Relevés et états des mutations
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Direction du cadastre du Luxembourg. Séries 219 et 223 : Relevés et états des mutations, 1835-1976
Numéro de l'instrument de recherche: L3259
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 83.26
Période:
1835 - 1976
Contrôle du cadastre Soignies
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Contrôle du Cadastre de Soignies
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.06.042
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 82.85
Période:
1834 - 2010
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 82.74
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 82.74
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 82.74
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 82.74
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 82.74
Période:
1800-1965
Bureau de l'Enregistrement La Louvière II
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Deuxième Bureau de l'Enregistrement de La Louvière, 1871-2006
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.020
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 82.46
Période:
1871 - 2006
Bureau de recettes domaniales et d'amendes pénales de Dinant
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de recettes domaniales et d'amendes pénales de Dinant (1798-2014)
Numéro de l'instrument de recherche: I150
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 82.3
Période:
1798 - 2014
Bureau de recettes domaniales et d'amendes pénales de Verviers
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du bureau de recettes domaniales et d'amendes pénales de Verviers, 1800-2000
Numéro de l'instrument de recherche: K22
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 82.3
Période:
1860-2000
Bureau de recettes domaniales et amendes pénales Charleroi
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de recettes domaniales et amendes pénales de Charleroi, 1842-1985
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.044
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 82.3
Période:
1842 - 1985
Bureau de l'Enregistrement Chièvres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de l'Enregistrement de Chièvres, 1796-1980
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.011
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 82.17
Période:
1796 - 1980
Bureau de l'Enregistrement Merbes-le-Château
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de l'Enregistrement de Merbes-le-Château, 1860-1976
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.025
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 82.17
Période:
1860-1976
Bureau de l'Enregistrement Lens
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de l'Enregistrement de Lens, 1808-2006
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.021
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 82.17
Période:
1808 - 2006
Bureau de recettes domaniales et d'amendes pénales Mons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de recettes domaniales et d'amendes pénales de Mons, 1708-2002
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.041
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 82.16
Période:
1708 - 2002
Circulaires, correspondance et rapports de réunions de la direction de l'enregistrement et des domaines (service Anvers).
Titre de l'instrument de recherche: Circulaires, correspondance et rapports de réunions de la direction de l'enregistrement et des domaines (service Anvers).
Numéro de l'instrument de recherche: FICINV_0053
Dépôt d'archives: CEGESOMA
SCORE: 82.13
Période:
1940/1945
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