Aperçu des fonds d'archives
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.27
Période:
1800-1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant, t. I Eglises collégiales (Région Bruxelles capitale) Anderlecht, Chapitre et église Saint-Pierre
Numéro de l'instrument de recherche: I 32
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.88
Période:
?
Ministère de l'économie et des classes moyennes. Archives de la chambre des métiers et négoces Brabant wallon-Bruxelles+/- 1979-2003
Titre de l'instrument de recherche: Versé sans inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 946
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.96
Période:
Ca. 1979 - 2003
Province Brabant. Série N Service technique des bâtiments, Règlements communaux Uccle, Fondations instruction publique, Conseil fabrique d'églises, Comtes et budgets communes et CPAS, Dons et legs
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant. Série N
Numéro de l'instrument de recherche: T 42
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.63
Période:
1840-1961
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives déposées par la fabrique d'église de Notre-Dame-de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives ecclésiastiques de Brabant. Supplément (nr 27026-27918)
Numéro de l'instrument de recherche: I 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 56.44
Période:
?
Conseil de Brabant. Procès des métiers et nations.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des corps des métiers.
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.69
Période:
1540 - 1795
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.53
Période:
1890 - 1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het kerkarchief van Brabant. Deel II: Parochiekerken (Brusselse regio)
Numéro de l'instrument de recherche: I 32/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55.04
Période:
?
Ministère des Travaux Publics. Administration régionale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire du Brabant. Dossiers de travaux dans les communes, série A, 1945-1964
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement sommaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 953
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 55
Période:
1945-1964
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé).
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé). (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 972
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.23
Période:
?
Police judiciaire près le parquet du procureur du Roi de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Gerechtelijke politie bij het parket van de procureur des Konings van Brussel, 1921-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 70
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 54.01
Période:
1921-1976
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.64
Période:
1945 - 1976
Drossart de Brabant. Archives du drossart de Brabantet du Prevôt général de la cour et des Pays-Bas.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du drossard de Brabant et du prévôt général des Pays-Bas
Numéro de l'instrument de recherche: I 6
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.62
Période:
1568-1794
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.58
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.58
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.58
Période:
1800-1965
Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Civil, Vues des lieux et dossiers d'experts, 1940-1960
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Civil: Vues des lieux et dossiers d'experts, 1940-1960
Numéro de l'instrument de recherche: I 992
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.25
Période:
1940 - 1960
Cour féodale. Registres et correspondance.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. I
Numéro de l'instrument de recherche: I 1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.24
Période:
1350 - 1794
Ministère de l'agriculture. Administration régionale des Eaux et Forêts du Brabant. Remise de 1964.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 945
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 53.17
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires Archives écclésiastiques (n°32.961-38.485): Saint-Jean Baptiste du Béguinage (Bruxelles), Evere (Saint-Vincent), Notre-Dame du Bon Secours (Bruxelles), Saint-Pierre (Uccle)
Numéro de l'instrument de recherche: I 46
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 52.83
Période:
?
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