Aperçu des fonds d'archives
Domaines nationaux. Province de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Domaines nationaux (1794-1868)/ F. Courtoy
Numéro de l'instrument de recherche: T13
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 630
SCORE: 100
Période:
1794 - 1868
Conservation des hypothèques Namur
Titre de l'instrument de recherche: Liste des tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires (série n°47). Bureau de Namur / G. Delvigne, J. Duret
Numéro de l'instrument de recherche: M61
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 100
Période:
An IV (1795-1796) - 1950
Office de contrôle de la taxe de transmission de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Office de contrôle de la taxe de transmission de Namur (Pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: Z0019
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 4
SCORE: 100
Période:
Première moitié du XXe siècle
Contributions directes. Province de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Contributions directes (Pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: Z0017
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 64
SCORE: 100
Période:
1940 - 1970
Direction de Namur du service de comptabilité de l'administration des contributions directes, douanes et accises
Titre de l'instrument de recherche: Direction de Namur du service de comptabilité de l'administration des contributions directes, douanes et accises (Pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: Z0115
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 100
Période:
1906 - 1917
Section sédentaire des accises de Chairière
Titre de l'instrument de recherche: Registre des consistances des usines, 1898-1921
Numéro de l'instrument de recherche: N54
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 100
Période:
1898 - 1921
Bureaux de douane de la région de Couvin
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des archives des bureaux de douanes de la région de Couvin (ca 1945-1995) / V. Hellas et J. Spittaels
Numéro de l'instrument de recherche: N57
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
Nombre d'éléments trouvés: 105
SCORE: 100
Période:
1945 - 1995
Plans primitifs du cadastre de la province du Hainaut
Titre de l'instrument de recherche: Plans primitifs du cadastre de la province de Hainaut. Bordereau de versement
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.06.009
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 100
Période:
-
Enregistrement La Louvière I
Titre de l'instrument de recherche: DE KEYZER (W.), HUBAUT (P.), MONOYER (M.) et SOTTEAU (J.), Inventaire des archives des bureaux de l'enregistrement versées aux Archives de l'État à Mons, vol. 2, 130-131
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.07.020
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 100
Période:
1885 - 2006
Conservation des hypothèques Huy. Registres de transcription des actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles / P. Gadisseur.
Numéro de l'instrument de recherche: K1-
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 100
Période:
an VII - 1906
Conservation des hypothèques Huy. Registres de transcription des actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'enregistrement et des domaines, Conservation des hypothèques de Huy, Registres aux transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles (1879-1901) / N. NEURAY
Numéro de l'instrument de recherche: K26
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 100
Période:
an VII - 1906
Bureau de recettes de l'enregistrement de Gedinne. Comptes mobiles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des comptes mobiles du Bureau de recettes de l'enregistrement de Gedinne / F. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: O83
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 100
Période:
1901 - 2006
Bureau de l'Enregistrement de Couvin. Comptes mobiles
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des comptes mobiles du Bureau de recettes de l'enregistrement de Couvin
Numéro de l'instrument de recherche: O23
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 100
Période:
1910 - 2000
Bureau de l'Enregistrement de Walcourt. Comptes mobiles
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des comptes mobiles du Bureau de recettes de l'enregistrement de Walcourt
Numéro de l'instrument de recherche: O26
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 100
Période:
1910 - 2000
Bureau de l'Enregistrement de Dinant. Comptes mobiles
Titre de l'instrument de recherche: Bordereau de versement des comptes mobiles du Bureau de recettes de l'enregistrement de Dinant
Numéro de l'instrument de recherche: O24
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 100
Période:
1910 - 2000
Bureau de l'enregistrement de Gedinne
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de l¿enregistrement de Gedinne / F. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: O108
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 100
Période:
1834 - 2006
Bureau de l'enregistrement de Rochefort I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de l¿enregistrement de Rochefort I / F. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: O110
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 100
Période:
1816 - 1977
Bureau de l'enregistrement de Ciney
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau de l¿enregistrement de Ciney / F. Moreau
Numéro de l'instrument de recherche: O112
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 100
Période:
1927 - 1976
Direction régionale du cadastre Hainaut. Séries relatives aux mutations de propriété
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Direction régionale du cadastre du Hainaut / P.-J. Niebes
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.06.036
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
Nombre d'éléments trouvés: 2371
SCORE: 100
Période:
1833 - 1910
Conservation des Hypothèques de Tournai. Transcriptions. Deuxième série
Titre de l'instrument de recherche: Transcriptions hypothécaires. Deuxième série. Inventaire provisoire / G. Preud'homme
Numéro de l'instrument de recherche: K1_5/01
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Tournai
Nombre d'éléments trouvés: 8999
SCORE: 100
Période:
1814 - 1960
99 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 5