Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre (Archives de la Guerre)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre, 1914-1926 / J. Vannérus et P.-A. Tallier
Numéro de l'instrument de recherche: I 298
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2224
SCORE: 100
Période:
1914 - 1926
Archives de la Guerre. Belgian Relief Committee, Délégation de Londres de la Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens et Bureau de propagande et de documentation
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Belgian Relief Committee, de la délégation de Londres de la Commission d'Enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre et du Bureau de propagande et de... / V. D'Hooghe
Numéro de l'instrument de recherche: I 555
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1428
SCORE: 68.18
Période:
1914 - 1919
Archives de la Guerre. "Comité d'enquête économique à La Haye"
Titre de l'instrument de recherche: Archives de la Guerre. Série d'inventaire 6. Fonds d'archives relatifs aux organismes mis en place par le gouvernement belge en vue de favoriser la restauration économique du pays et le
Numéro de l'instrument de recherche: T 564
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 35.16
Période:
1914 - 1918
Cadastre de 1766 et Commission des charges publiques
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du cadastre de 1766 et de la commission des charges publiques, 1771-1794
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 012
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 20.98
Période:
1766 - 1794
Rapports de réunion et rapports dans la commission d'enquête des secrétaires généraux
Titre de l'instrument de recherche: Rapports de réunion et rapports dans la commission d'enquête des secrétaires généraux
Numéro de l'instrument de recherche: FICINV_0037
Dépôt d'archives: CEGESOMA
SCORE: 20.83
Période:
1944/1948
Cour d'assises Hainaut
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d'assises du Hainaut et de ses prédécesseurs en droit, 1792-1987
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.001
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 19.81
Période:
1792 - 1987
Commission des hospices civils de la ville de Liège
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission des hospices civils de la ville de Liège, 1481-1937
Numéro de l'instrument de recherche: P12
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 17.61
Période:
1481-1937
Commission provinciale des fondations de bourses d'études du Hainaut à Mons
Titre de l'instrument de recherche: Liste sommaire des archives de la Commission provinciale des fondations de bourses d'études du Hainaut, XVIIe-XXe siècle
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.10.010
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 16.67
Période:
XVIIe-XXe siècle
Archives africaines. Ministère des Colonies et successeurs en droit. Administration métropolitaine. Inspecteur général de l'hygiène
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives africaines. Ministère des Colonies et successeurs en droit. Administration métropolitaine. Inspecteur général de l'hygiène (1888-1966)
Numéro de l'instrument de recherche: I39
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier
SCORE: 16.53
Période:
1888 - 1966
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (8.VI.1931-8.V.1940), p. 471-893 / L. Verachten
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/02
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 16
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (3.VIII.1945-23.XII.1949), p. 297-612 / K. Devolder
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/04
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 15.89
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
Commission des Réparations
Titre de l'instrument de recherche: Commission des réparations (1918-1931) / R. Depoortere
Numéro de l'instrument de recherche: T 044
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 15.26
Période:
1918 - 1931
Hospices civils de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Hospices civils de Namur./ - In : Inventaire des archives de la Commission d'assistance publique de Namur, an V-1870, p.11-61.
Numéro de l'instrument de recherche: I17/1
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 15.19
Période:
1714 - 1914
Commission arbitrale des Accidents de Travail de l'Industrie charbonnière des Bassins de Charleroi et de la Basse-Sambre
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire de la Commission arbitrale des Accidents du Travail de l'Industrie charbonnière des Bassins de Charleroi et de la Basse-Sambre
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.051
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 15.19
Période:
1906-1963
Archives africaines. Ministère des Colonies et successeurs en droit. Administration métropolitaine. Inspecteur général du service juridique
Titre de l'instrument de recherche: nventaire des archives du Ministère des Colonies et successeurs en droit : Administration métropolitaine : Inspecteur Général du Service juridique (1938-1966)
Numéro de l'instrument de recherche: I41
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier
SCORE: 15.16
Période:
1938 - 1966
Commission d'Assistance publique. Lessines
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives du Bureau de Bienfaisance (1796-1925) et de la Commission d'Assistance publique de Lessines (1925-1977)
Numéro de l'instrument de recherche: P2/14
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Tournai
SCORE: 15.09
Période:
1813 - 1976
Commission d'assistance publique. Hérinnes
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission d'Assistance publique d'Hérinnes /B. Desmaele
Numéro de l'instrument de recherche: P2/20
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Tournai
SCORE: 14.93
Période:
1849 - 1977
Commune de Sainte-Marie-sur-Semois. Dépôt 2012
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la commune de Sainte-Marie-sur-Semois. Dépôt 2012, (1758) 1794-1977
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 088
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 14.66
Période:
(1758) 1795 - 1977
Bureau de bienfaisance et commission d'assistance publique Montroeul-sur-Haine
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du bureau de bienfaisance et de la commission d'assistance publique de Montroeul-sur-Haine, 1812-1977 (1981)
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.01.172
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 14.62
Période:
1812 - 1981
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/03
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 14.59
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
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