Aperçu des fonds d'archives
Province de Brabant. Commission provinciale des bourses d'études.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives de la Commission provinciale du Brabant des Bourses d'Etudes
Numéro de l'instrument de recherche: T 2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
?
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 97.49
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 97.02
Période:
1794 - 1923
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 96.57
Période:
?
Commission Provinciale du Brabant, 1789
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de provinciale commissie van Brabant, 1789
Numéro de l'instrument de recherche: I 2009
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 92.4
Période:
1789
Département de la Dyle. Bureau du triages des titres.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives du bureau de triage des titres
Numéro de l'instrument de recherche: T 60/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 91.82
Période:
1796-1814
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des Archives ecclésiastiques du Brabant. Tome III: Abbayes (Région de Bruxelles-Capitale): La Cambre, Coudenberg, Dilighem, Forest.
Numéro de l'instrument de recherche: I 33
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 90.82
Période:
?
Ministère de la Justice. Ecole de droit de Bruxelles (régime français).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de l'école de droit de Bruxelles (1806-1817)
Numéro de l'instrument de recherche: T 32
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 89.53
Période:
1806 - 1817
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Suppléments aux inventaires des archives ecclésiastiques (nr 20477-21455) Région de Bruxelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 76
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 87.4
Période:
?
Conseil de Brabant. Procès des fondations.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de Brabant. Procès des fondations, 1611-1795
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/6
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 86.16
Période:
1611 - 1795
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Dossiers 1905-1950 et registres 1834-1954.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d'Assises du Brabant (dossiers 1905-1950 et registres 1834-1954). Versement 1998
Numéro de l'instrument de recherche: I 39
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 85.69
Période:
1905 - 1954
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'assises du Brabant (août 1832-1915)
Numéro de l'instrument de recherche: T 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 84.44
Période:
1794 - 1923
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 84.13
Période:
1936 - 1996
Ministère des finances. Régie des droits réunis (1804-1814).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la régie des droits réunis (1804-1814).
Numéro de l'instrument de recherche: T 83
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 83
Période:
1804 - 1814
Institutions écclésiastiques catholiques. Abbayes, prieurés, chartreuses. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de Saint-Jacques sur Coudenberg. 1e partie. Inventaire analytique des chartes (1190-1756)
Numéro de l'instrument de recherche: I 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 82.3
Période:
?
Conseil de Brabant. Procès des métiers et nations.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des corps des métiers.
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 81.8
Période:
1540 - 1795
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 79.97
Période:
1803-1965
Conseil de Brabant. Procès des Etats de Brabant.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des États de Brabant, 1605-1794
Numéro de l'instrument de recherche: I 61
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 78.86
Période:
1605-1794
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 78.41
Période:
1835-1923
Cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers des appels correctionnels, 1811-1884.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers d'appels en affaires correctionnels (1811-1884)
Numéro de l'instrument de recherche: I 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 78.01
Période:
1811 - 1884
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