Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre (Archives de la Guerre)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre, 1914-1926 / J. Vannérus et P.-A. Tallier
Numéro de l'instrument de recherche: I 298
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 2224
SCORE: 100
Période:
1914 - 1926
Archives de la Guerre. Belgian Relief Committee, Délégation de Londres de la Commission d'enquête sur la violation des règles du droit des gens et Bureau de propagande et de documentation
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Belgian Relief Committee, de la délégation de Londres de la Commission d'Enquête sur la violation des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre et du Bureau de propagande et de... / V. D'Hooghe
Numéro de l'instrument de recherche: I 555
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1428
SCORE: 67.81
Période:
1914 - 1919
Archives de la Guerre. "Comité d'enquête économique à La Haye"
Titre de l'instrument de recherche: Archives de la Guerre. Série d'inventaire 6. Fonds d'archives relatifs aux organismes mis en place par le gouvernement belge en vue de favoriser la restauration économique du pays et le
Numéro de l'instrument de recherche: T 564
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 34.4
Période:
1914 - 1918
Cadastre de 1766 et Commission des charges publiques
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du cadastre de 1766 et de la commission des charges publiques, 1771-1794
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 012
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 20.05
Période:
1766 - 1794
Cour d'assises Hainaut
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d'assises du Hainaut et de ses prédécesseurs en droit, 1792-1987
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.001
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 18.82
Période:
1792 - 1987
Commission des hospices civils de la ville de Liège
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission des hospices civils de la ville de Liège, 1481-1937
Numéro de l'instrument de recherche: P12
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Liège
SCORE: 16.69
Période:
1481-1937
Commission provinciale des fondations de bourses d'études du Hainaut à Mons
Titre de l'instrument de recherche: Liste sommaire des archives de la Commission provinciale des fondations de bourses d'études du Hainaut, XVIIe-XXe siècle
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.10.010
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 15.73
Période:
XVIIe-XXe siècle
Archives africaines. Ministère des Colonies et successeurs en droit. Administration métropolitaine. Inspecteur général de l'hygiène
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives africaines. Ministère des Colonies et successeurs en droit. Administration métropolitaine. Inspecteur général de l'hygiène (1888-1966)
Numéro de l'instrument de recherche: I39
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier
SCORE: 15.52
Période:
1888 - 1966
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (8.VI.1931-8.V.1940), p. 471-893 / L. Verachten
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/02
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 15.01
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (3.VIII.1945-23.XII.1949), p. 297-612 / K. Devolder
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/04
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 14.89
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
Commission arbitrale des Accidents de Travail de l'Industrie charbonnière des Bassins de Charleroi et de la Basse-Sambre
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire de la Commission arbitrale des Accidents du Travail de l'Industrie charbonnière des Bassins de Charleroi et de la Basse-Sambre
Numéro de l'instrument de recherche: AEM.05.051
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Mons
SCORE: 14.2
Période:
1906-1963
Commission d'Assistance publique. Lessines
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des archives du Bureau de Bienfaisance (1796-1925) et de la Commission d'Assistance publique de Lessines (1925-1977)
Numéro de l'instrument de recherche: P2/14
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Tournai
SCORE: 14.12
Période:
1813 - 1976
Archives africaines. Ministère des Colonies et successeurs en droit. Administration métropolitaine. Inspecteur général du service juridique
Titre de l'instrument de recherche: nventaire des archives du Ministère des Colonies et successeurs en droit : Administration métropolitaine : Inspecteur Général du Service juridique (1938-1966)
Numéro de l'instrument de recherche: I41
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier
SCORE: 14.11
Période:
1938 - 1966
Archives de la Guerre. Commission centrale des Déportés, Réquisitionnés et Prisonniers civils
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Hoofdcommissie van Weggevoerde, Opgeëiste en burgerlijke Gevangenen, 1919-1925 / M. Amara, B. Symoens, C. Windels
Numéro de l'instrument de recherche: I 563
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 14.05
Période:
1919 - 1925
Commune de Sainte-Marie-sur-Semois. Dépôt 2012
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la commune de Sainte-Marie-sur-Semois. Dépôt 2012, (1758) 1794-1977
Numéro de l'instrument de recherche: AEA 088
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Arlon
SCORE: 13.59
Période:
(1758) 1795 - 1977
Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Titre de l'instrument de recherche: Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
Numéro de l'instrument de recherche: I 252/03
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 13.57
Période:
1916 - 1949 [1914-1949]
Chartrier des comtes de Namur
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du chartrier des comtes de Namur
Numéro de l'instrument de recherche: I87
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Namur
SCORE: 13.18
Période:
1092 - 1619
Archives de la Guerre. Commission des Archives des Services Patriotiques établis en Territoire occupé au Front de l'Ouest
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission des Archives des Services patriotiques établis en Territoire occupé au front l'Ouest, 1914-1930
Numéro de l'instrument de recherche: I 581
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 12.83
Période:
1914 - 1930
Commission d'étude des problèmes d'après guerre (CEPAG)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de Studiecommissie voor naoorlogse problemen = Inventaire des archives de la Commission d'étude des problèmes d'après guerre (CEPAG), 1941-1947
Numéro de l'instrument de recherche: I 685
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 12.46
Période:
1941 - 1947
Conseil de guerre de Nivelles (dossiers des affaires de droit commun jugées). Versement 1991
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de guerre de Nivelles. Dossiers des affaires de droit commun jugées (1945-1977). Versement 1991
Numéro de l'instrument de recherche: G002
Dépôt d'archives: Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
SCORE: 12.39
Période:
1944/1947
362 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 19