Aperçu des fonds d'archives
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Service de la Police des Etrangers. Série A. Dossiers individuels ouverts entre 1931 et 1943 (dossiers nos. A 1 - A 419.999)
Titre de l'instrument de recherche: Ministerie van Justitie. Bestuur van de Openbare Veiligheid. Dienst Vreemdelingenpolitie. Reeks A. Individuele dossiers geopend tussen 1931 en 1943 (dossiers nrs 1-419.999)
Numéro de l'instrument de recherche: F 1651
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 100
Période:
1931 - 1943
Ministère de la Justice. Fiches des personnes devenues Belges par déclaration d'option
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van de Steekkaarten van de personen die Belg werden via optieverklaring, 1831-1914
Numéro de l'instrument de recherche: F 0900
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 47
SCORE: 100
Période:
1831 - 1914
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des Etrangers. Fichier alphabétique des dossiers individuels ouverts après 1890 (dossiers n° 500.000 et suiv.)
Titre de l'instrument de recherche: Liste des fiches des Dossiers Police Etrangers ouverts après 1890 (dossiers à partir du n° 500.000)
Numéro de l'instrument de recherche: F 1646
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 100
Période:
1890 - 1912
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des Etrangers. Fichier alphabétique des dossiers individuels ouverts après 1912 (dossiers n° 999.999 et suiv.)
Titre de l'instrument de recherche: Liste des fiches des Dossiers Police Etrangers ouverts après 1912 (dossiers à partir du n° 999.999)
Numéro de l'instrument de recherche: F 1647
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
SCORE: 100
Période:
1912 - 1970
Ministère de la Justice. Direction générale des Etablissements pénitentiaires. Service des Grâces. Versement 2001
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale des Etablissement penitentiaires. Service des Grâces. Neerlegging 2001
Numéro de l'instrument de recherche: T 552
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 796
SCORE: 100
Période:
1944 - 1992
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Police des étrangers. Dossiers généraux 2e série (Versement 2003)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique (Police des étrangers). Dossiers généraux: deuxième versement, 1930-1960 [1814-1986]
Numéro de l'instrument de recherche: I 417
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1457
SCORE: 100
Période:
1814 - 1986
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Service de la Police des Etrangers. Dossiers individuels ouverts entre 1913 et 1930 (dossiers nos 1.000.000-1.668.399)
Titre de l'instrument de recherche: Ministerie van Justitie. Bestuur van de Openbare Veiligheid. Dienst Vreemdelingenpolitie. Individuele dossiers geopend tussen 1913 en 1930 (dossiers nrs 1.000.000-1.668.399)
Numéro de l'instrument de recherche: F 1650
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 7756
SCORE: 100
Période:
1913 - 1930
Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Service de la Police des Etrangers. Dossiers individuels ouverts entre 1835 et 1912 (dossiers nos. 1-999.999)
Titre de l'instrument de recherche: Ministère de la Justice. Administration de la Sûreté publique. Service de la Police des Etrangers. Dossiers individuels ouverts entre 1835 et 1912 (dossiers nos. 1-999.999)
Numéro de l'instrument de recherche: F 1649
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1317
SCORE: 100
Période:
1835 - 1912
Ministère de la Justice. Commission de Contrôle des Films
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission de Contrôle des Films (1921-2005)
Numéro de l'instrument de recherche: I 526
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 1604
SCORE: 100
Période:
1921-2005
Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes et de la Laïcité. Dossiers des bâtiments du culte catholique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes et de la laïcité. Bâtiments du culte catholique, [1809] 1830-2002
Numéro de l'instrument de recherche: I 529
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 4676
SCORE: 100
Période:
1830 - 2002
Ministère de la Justice. Conseil supérieur de l'Enseignement de Service social. Rapports de stage des assistants sociaux
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil supérieur de l'Enseignement de Service social. Rapports des assistants sociaux, 1922-1970
Numéro de l'instrument de recherche: F 1921
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 10531
SCORE: 100
Période:
1922 - 1970
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