Aperçu des fonds d'archives
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Titre de l'instrument de recherche: Inventar Archivbestand Justizministerium. 7. Generaldirektion. Abteilung 1.
Numéro de l'instrument de recherche: 3-048
Dépôt d'archives: Eupen
SCORE: 100
Période:
1900-2000
Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes et de la Laïcité. Dossiers des bâtiments du culte catholique
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Ministère de la Justice. Direction générale de la Législation civile et des Cultes. Service des Cultes et de la laïcité. Bâtiments du culte catholique, [1809] 1830-2002
Numéro de l'instrument de recherche: I 529
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 921
SCORE: 100
Période:
1830 - 2002
Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique (CRALOB)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, (XVIe siècle) 1846-2009
Numéro de l'instrument de recherche: I 575
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 47
SCORE: 100
Période:
(16de eeuw) 1846 - 2009
SPF Justice. Service des Cultes et de la Laïcité. Dossiers du Culte israélite
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du SPF Justice. Service des Cultes et de la Laïcité. Dossiers du Culte israélite, 1830-2010
Numéro de l'instrument de recherche: I 549
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 11
SCORE: 100
Période:
1830-2010
Ministère de la Justice. Commission de Contrôle des Films
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Commission de Contrôle des Films (1921-2005)
Numéro de l'instrument de recherche: I 526
Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Nombre d'éléments trouvés: 172
SCORE: 100
Période:
1921-2005
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