Aperçu des fonds d'archives
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1800-1965
Ministère de l'économie et des classes moyennes. Archives de la chambre des métiers et négoces Brabant wallon-Bruxelles+/- 1979-2003
Titre de l'instrument de recherche: Versé sans inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 946
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
Ca. 1979 - 2003
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 123
SCORE: 100
Période:
1890 - 1965
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 7
SCORE: 100
Période:
1794 - 1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires fiscales. Versement 1996-1997.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires fiscales). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 9
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 287
SCORE: 100
Période:
1888 - 1965
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 129
SCORE: 100
Période:
1835-1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 71
SCORE: 100
Période:
1882 - 1924
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'assises du Brabant (août 1832-1915)
Numéro de l'instrument de recherche: T 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 113
SCORE: 100
Période:
1794 - 1923
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série I, an III-1922.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général de Bruxelles. Versement de 1945 (An III-1922)
Numéro de l'instrument de recherche: T 58
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 49
SCORE: 100
Période:
An III (1794/1795) - 1922
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé).
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Varia (non classé). (pas d'inventaire)
Numéro de l'instrument de recherche: I 972
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
?
Cour d'assises du Brabant. Dossiers d'inciviques, 1919-1926.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Hof van Assisen van Brabant. Strafdossiers tegen incivieken van de Eerste Wereldoorlog, 1919-1926
Numéro de l'instrument de recherche: I22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 73
SCORE: 100
Période:
1919 - 1926
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1425
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1104
SCORE: 100
Période:
1865/1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Rôle général 1831-1919 ; répertoires des audiences 1872-1939 ; index des chambres 1885-1939 ; ordonnances de référé 1921-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 28
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 348
SCORE: 100
Période:
1831 - 1939
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Dossiers 1905-1950 et registres 1834-1954.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d'Assises du Brabant (dossiers 1905-1950 et registres 1834-1954). Versement 1998
Numéro de l'instrument de recherche: I 39
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 365
SCORE: 100
Période:
1905 - 1954
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Suspension du permis de citer en divorce 1926-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxeles. Tribunal Civil. Suspensions du permis de citer en divorce, 1926-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 979
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 101
SCORE: 100
Période:
1926 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Sentences arbitrales 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxeles. Tribunal Civil. Sentences arbitrales 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 978
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 52
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
231 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 12