Aperçu des fonds d'archives
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 218
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 420
SCORE: 100
Période:
1865/1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Fonds 1795-1870
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Première série (archives de l'an VIII à 1870/1883)
Numéro de l'instrument de recherche: I 40
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 796
SCORE: 100
Période:
1795 - 1870
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Sentences arbitrales 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxeles. Tribunal Civil. Sentences arbitrales 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 978
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 18
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Comparutions en divorce 1881-1935.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de Première Instance, civil, comparutions en divorce, 1881-1935
Numéro de l'instrument de recherche: I 980
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 8
SCORE: 100
Période:
1881 - 1935
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux de difficultés (dans les ditributions par contribution) 1854-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux de difficultés (dans les distributions par contribution) 1854-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 985
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 18
SCORE: 100
Période:
1854 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux divers 1867-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de Première Instance, civil, procès-verbaux divers, 1867-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 983
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 100
Période:
1867 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués, 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 515
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
Tribunal Première Instance - civil. Expertises et expropriations, 1871-1940.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van de rechtbank van eerste aanleg van Brussel - burgerlijk - Deskundige verslagen en onteigeningen, 1871-1940.
Numéro de l'instrument de recherche: I 2024
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 213
SCORE: 100
Période:
1871-1940
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Distributions de créances 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Distributions des créances, 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Numéro de l'instrument de recherche: I 987
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 20
SCORE: 100
Période:
1834-1969
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Cahiers des charges 1876-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Cahier des charges, 1876-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 986
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 100
Période:
1876 - 1939
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