Aperçu des fonds d'archives
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 24
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 218
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 420
SCORE: 100
Période:
1865/1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Fonds 1795-1870
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Première série (archives de l'an VIII à 1870/1883)
Numéro de l'instrument de recherche: I 40
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 796
SCORE: 100
Période:
1795 - 1870
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Sentences arbitrales 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxeles. Tribunal Civil. Sentences arbitrales 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 978
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 18
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Comparutions en divorce 1881-1935.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de Première Instance, civil, comparutions en divorce, 1881-1935
Numéro de l'instrument de recherche: I 980
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 8
SCORE: 100
Période:
1881 - 1935
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux de difficultés (dans les ditributions par contribution) 1854-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux de difficultés (dans les distributions par contribution) 1854-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 985
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 18
SCORE: 100
Période:
1854 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux divers 1867-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de Première Instance, civil, procès-verbaux divers, 1867-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 983
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 100
Période:
1867 - 1939
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3925
SCORE: 100
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Rôle général, répertoires, registres divers et minutes des jugements 1795/6-1918
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel, 1795/6-1918
Numéro de l'instrument de recherche: I 22
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 882
SCORE: 100
Période:
1795 - 1918
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués, 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 515
SCORE: 100
Période:
1871 - 1939
Archives de la Justice de Paix d'Ixelles, 1er bureau, versement 1015, 1807-1985
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Vredegerecht van Elsene, 1ste kanton, overdracht 2015, 1807-1985
Numéro de l'instrument de recherche: I 2029
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 5
SCORE: 100
Période:
1807-1985
Communes. Molenbeek
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives communales d'Ixelles et de Molenbeek-Saint-Jean.
Numéro de l'instrument de recherche: T 79/2
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 100
Période:
?
Commune d'Anderlecht, 1805-1939
Titre de l'instrument de recherche: Commune d'Anderlecht. Archives déposées aux Archives de l'Etat, 1805-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 1083
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 13
SCORE: 100
Période:
1805-1939
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2284
SCORE: 100
Période:
1794 - 1916
Cour d'appel de Bruxelles. Chambres correctionnelles. Arrêts, 1851-1965 et rôle général, 1878-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambres correctionnelles). Versement 1996, partie I
Numéro de l'instrument de recherche: T 70
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 147
SCORE: 100
Période:
1851 - 1965
Cour d'appel de Bruxelles. Série III
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série III, 1800-1932
Numéro de l'instrument de recherche: I 26
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1078
SCORE: 100
Période:
1800 - 1932
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation 1848-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambre des mises en accusation, 1848-1965). Versement 1996
Numéro de l'instrument de recherche: T 23/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 62
SCORE: 100
Période:
1848 - 1965
Cour d'appel de Bruxelles. Chambres correctionnelles. Registres divers, 1882-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambres correctionnelles). Versement 1996, partie II
Numéro de l'instrument de recherche: T 71
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 16
SCORE: 100
Période:
1882 - 1965
Cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers des appels correctionnels, 1811-1884.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers d'appels en affaires correctionnels (1811-1884)
Numéro de l'instrument de recherche: I 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3425
SCORE: 100
Période:
1811 - 1884
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle), t. II, 1892 à 1899, nos 2058-4195)
Numéro de l'instrument de recherche: I 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2108
SCORE: 100
Période:
1885 - 1949
105 trouvés, 21 jusqu'à 40 montré, page 2 de 6